Liste des amendements par ordre des articles

Proposition de résolution : Efficacité énergétique – 1ère lecture

(cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion)

Subdivision Amendement Auteur Sort
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-2 Mme ROSSIGNOL Retiré
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-3 Mme ROSSIGNOL Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-1 Mme SCHURCH  (groupe CRC) Rejeté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-4 Mme LIENEMANN Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-5 M. COURTEAU Retiré
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-7 M. COURTEAU Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-8 M. COURTEAU Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-9 M. COURTEAU Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-10 M. DANTEC Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-11 Mme LIENEMANN Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-12 Mme ROSSIGNOL Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-13 M. COURTEAU Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-14 Mme LIENEMANN Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-15 M. COURTEAU Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-16 rect. M. REPENTIN Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-17 rect. Mme LIENEMANN Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-18 Mme LIENEMANN Retiré
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-19 Mme LIENEMANN Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-20 Mme LIENEMANN Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-21 M. VAUGRENARD Retiré
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-23 Mme LIENEMANN Retiré
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-24 Mme LIENEMANN Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-25 Mme LIENEMANN Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-22 M. VAUGRENARD Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-33 M. MERCERON Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-6 M. PONIATOWSKI, rapporteur Satisfait ou sans objet
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-26 M. COURTEAU Adopté avec modification
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-27 M. COURTEAU Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-28 M. DANTEC Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-29 M. DANTEC Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-30 M. DANTEC Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-31 Mme ROSSIGNOL Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-32 M. DANTEC Adopté
Texte de la Proposition de résolution européenne Amt n° COM-34 M. MERCERON Adopté