Recherche, sciences et techniques

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Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997.

Communiqués de presse sur le thème : Recherche, sciences et techniques

  1. CS Cybersécurité

    Projet de loi "Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité" - constitution de la commission spéciale et lancement des travaux

  2. Présidence

    Appel à candidatures : membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

  3. Affaires européennes

    Révision de la législation pharmaceutique de l'Union : les sénateurs souhaitent un accès plus large aux médicaments innovants

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Académie des sciences, l'Académie nationale de médecine et l'OPECST lancent un partenariat au service de la science et de la politique

  5. Affaires européennes

    Révision de la PAC : des allègements de bon sens que le Sénat réclamait déjà, bien avant la crise agricole

  6. Palmarès 2024 du Prix de thèse du Sénat

  7. délégation prospective • Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Présentation devant le Parlement du rapport de la commission de l'intelligence artificielle

  8. Affaires européennes

    Nouvelles techniques génomiques : le Sénat s'empare du texte européen

  9. délégation aux collectivités territoriales

    Intelligence artificielle (IA) et collectivités territoriales : le coup d'envoi de la mission d'information a été donné lors d'une réunion "hors les murs" à Sceaux

  1. délégation prospective

    "L'IA et l'avenir du service public" : la délégation à la prospective du Sénat lance son cycle de travaux thématiques pour 2024

  2. CE Pénurie de médicaments

    La production de médicaments en pénurie par l'Ageps passe par un arrêt des suppressions d'emplois

  3. Affaires européennes

    Espace européen des données de santé : vigilance au Sénat

  4. CS Espace numérique

    Projet de loi "Sécuriser et réguler l'espace numérique" : constitution de la commission spéciale et lancement des travaux

  5. Affaires européennes

    Data Act : la commission des affaires européennes défend une mobilité effective et sécurisée des données

  6. Développement durable

    Raccordements à la fibre : le Sénat adopte une proposition de loi pour obtenir un engagement de la filière

  7. Affaires européennes

    Pour un déploiement de l'intelligence artificielle conforme aux valeurs européennes

  8. CE Tiktok

    Lancement des travaux de la commission d'enquête sur TikTok

  9. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : les recommandations de l'OPECST

  10. Finances

    Quelle place de l'IRSN dans le modèle français de sûreté nucléaire ?

  11. MI Biocarburants

    Développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert : une mission d'information lance ses travaux

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Pollution lumineuse : l'Office présente une note scientifique affirmant la responsabilité de la lumière artificielle nocturne dans le déclin de la biodiversité

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Alimentation ultra-transformée : l'Office présente une note scientifique appelant à approfondir ce concept émergent

  1. Économie • Affaires étrangères • Finances • Affaires européennes

    Accès à l'espace : Agir pour assurer l'indépendance de l'Europe

  2. Économie • Affaires européennes

    Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne

  3. Culture

    Mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office parlementaire scientifique a adopté un rapport sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid 19 et le système français de pharmacovigilance

  5. délégation aux collectivités territoriales • délégation aux entreprises

    Cybersécurité des petites communes : agir plus vite et plus fort

  6. Développement durable

    Renforcement de la cohésion numérique des territoires : le Sénat propose 20 mesures pragmatiques et de bon sens

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 - L'Office parlementaire scientifique a désigné quatre rapporteurs et commence ses auditions

  8. Économie • Affaires étrangères • Finances • Affaires européennes

    Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace

  9. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office se prononce en faveur d'une science ouverte réaliste,équilibrée et respectueuse de la liberté académique

  10. Finances

    Instituts hospitalo-universitaires : un modèle à conforter

  11. Affaires sociales

    Effets secondaires des vaccins : répondre aux inquiétudes

  12. Le Sénat lance une plateforme de podcasts

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Neurotechnologies : l'Office appelle à soutenir la recherche et à renforcer l'éthique

  14. MI Fonds marins

    Fonds marins : quelle stratégie pour la France ?

  15. MI Excellence de la recherche/innovation

    La mission d'information "Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française" débute ses travaux et prévoit de rendre ses conclusions au moment des élections législatives

  1. Lois

    La mission de contrôle sur la panne des numéros d'appel d'urgence alerte sur la situation du système de communication actuel

  2. délégation aux collectivités territoriales • délégation aux entreprises

    Entreprises, collectivités territoriales : toutes concernées par la cybersécurité !

  3. Culture • Affaires européennes

    Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook

  4. Économie

    Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office parlementaire fait le point sur la mise en œuvre de la stratégie quantique de la France

  6. Finances

    New Deal mobile et couverture 4G du territoire : trois milliards d'euros pour quelles avancées ?

  7. Développement durable

    Congrès mondial de la nature : la commission mobilisée pour un rendez vous crucial en faveur de la défense de la biodiversité

  8. Affaires sociales

    Conseil stratégique des industries de santé : l'heure des choix

  9. délégation aux entreprises

    Cybersécurité des entreprises : prévenir et guérir, quels remèdes contre les cyber virus?

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands

  11. Affaires étrangères

    "Plan de relance cyber " : 136 M€ à utiliser sans plus attendre

  12. CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Crise sanitaire : le Sénat lance une étude sur les stratégies alternatives

  13. Affaires sociales

    Le Parlement approuve la nomination de M. Jean-François Delfraissy, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président du comité consultatif national d'éthique

  14. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La phagothérapie : médecine d'hier et de demain - L'Office parlementaire présente une note scientifique

  15. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique : L'Office parlementaire scientifique présente son rapport le jeudi 4 mars 2021 à 12h30

  16. délégation aux entreprises

    Cybersécurité des PME : la délégation aux entreprises commence son cycle d'auditions

  17. Économie • Développement durable

    Affaire Veolia-Suez : pour Gérard Mestrallet, "il existe désormais la possibilité de sortir par le haut de cette crise en confortant les deux champions français"

  18. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office parlementaire scientifique fait le point sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale face à l'épidémie de covid-19

  19. Affaires sociales

    Mise en œuvre de la stratégie vaccinale : La présidente de la commission des affaires sociales demande l'audition du ministre

  1. L'application "Monalisa", développée par le Sénat, reçoit le prix 2020 de la contribution à la qualité du droit

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Quelle stratégie vaccinale face à l'épidémie de Covid-19 ? L'Office parlementaire scientifique prêt à élaborer des recommandations

  3. Lois

    Au tribunal de Paris, la commission des lois du Sénat constate la continuité du service public de la justice pendant le confinement actuel mais alerte sur l'urgence numérique

  4. Culture

    Accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation de la recherche

  5. Affaires étrangères

    Les sénateurs inquiets de l'explosion de la menace "cyber"

  6. Développement durable

    Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités

  7. Culture

    La loi de programmation de la recherche : une ambition déçue

  8. Économie

    La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia

  9. MI Illectronisme

    Pour la mission d'information du Sénat sur l'inclusion numérique, l'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique !

  10. Économie

    LOI "5G" : un an après, la France est-elle condamnée à regarder le train passer ?

  11. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST réagit à la réduction des crédits européens de recherche

  12. Affaires européennes

    Cybercriminalité : un défi que les sénateurs appellent à relever aux niveaux national et européen

  13. MI Illectronisme

    Les territoires sont des parties prenantes de l'inclusion numérique

  14. Développement durable

    Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international

  15. Culture

    La commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle de ses vœux une refondation ambitieuse du système de recherche français qui tire les enseignements de la crise sanitaire

  16. Économie

    Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance

  17. Économie

    Coronavirus : propositions pour faire du numérique une priorité de la relance

  18. Culture

    La commission de la culture et de l'éducation dévoile ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise sur l'enseignement supérieur

  19. MI Illectronisme

    La lutte contre l'illectronisme doit devenir une grande cause nationale

  20. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19

  21. Affaires européennes

    380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs

  22. Développement durable

    Déploiement des réseaux : les opérateurs doivent être au rendez-vous de leur responsabilité

  23. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Veille de l'Office parlementaire scientifique sur l'épidémie de Covid-19 : échange avec l'Académie nationale de médecine

  24. Économie

    Coronavirus: numérique et sortie de crise ? La commission des affaires économiques demande des clarifications au secrétaire d'État au numérique, Cédric O

  25. Culture

    La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a auditionné la Ministre, Frédérique VIDAL,sur les conséquences de la crise sanitaire actuelle pour les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche

  26. délégation aux entreprises

    Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020

  27. Économie

    Régulation des "géants du net" : le Sénat adopte un encadrement des plateformes numériques

  28. Économie

    Libre choix du consommateur dans le cyberespace : la commission des affaires économiques du Sénat renforce la proposition de loi

  29. Économie

    Audition de Cédric O par la commission des affaires économiques - Mercredi 22 janvier 2020 à 9 h 30

  30. CS sur la bioéthique

    Bioéthique : la commission spéciale définit un nouvel équilibre

  1. Développement durable

    "Plan France très haut débit" et "5G" : le Gouvernement ne doit pas sacrifier la couverture du territoire

  2. Économie

    Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY

  3. délégation aux collectivités territoriales

    Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office adopte la note scientifique : "Neurosciences et responsabilité de l'enfant"

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office présente une note scientifique sur "Les satellites et leurs applications"

  6. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office lance une étude sur l'intégrité scientifique

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole

  8. Finances

    Budget 2020 : L'incendie de l'usine Lubrizol rappelle la nécessité de disposer d'un système d'alerte par téléphone

  9. délégation aux entreprises

    La Délégation aux entreprises et le Groupe d'étude sur le Numérique du Sénat se mobilisent en faveur de l'accès des PME à la fibre à la suite d'une décision de l'Autorité de la concurrence

  10. Finances

    Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France

  11. Affaires européennes

    Politique spatiale : le Sénat soucieux de mettre l'Europe sur le pas de tir

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST organise une audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville

  13. Économie

    Loi "5G" : les sénateurs rééquilibrent le texte

  14. Lois

    Deuxième forum parlementaire de la "Legal tech" au Sénat le lundi 1er juillet 2019

  15. Affaires étrangères

    Proposition de loi "5G" : feu vert de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat

  16. CE Souveraineté numérique

    Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique

  17. Économie • Affaires étrangères

    Ariane 6 : le Sénat interroge le CNES et ArianeGroup sur l'avenir de la politique des lanceurs spatiaux européens face à la concurrence internationale

  18. Affaires étrangères

    Cyberattaque contre ARIANE : une expérience qui doit nous servir

  19. MI enjeux de la filière sidérurgique

    La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur

  20. Affaires européennes

    Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat

  21. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables

  1. Affaires européennes

    La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen

  2. Culture

    Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet

  3. Culture

    La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news"

  4. Culture

    Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Bioéthique : l'Office publie son rapport d'évaluation de la loi de 2011

  6. Affaires européennes

    Calcul à haute performance : l'excellence française au service d'une ambition européenne stratégique

  7. Affaires européennes

    Pour une cybersécurité robuste en Europe

  8. Affaires européennes

    Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne

  9. Finances

    Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) : Michel CANÉVET, rapporteur spécial de la commission des finances, fait le point sur la montée en puissance de l'agence

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office présente une note courte scientifique sur les blockchains

  11. Le Sénat crée un groupe numérique inter-commissions et fixe une feuille de route sous le signe de la défense des libertés individuelles et collectives

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'Office présente ses trois premières notes courtes scientifiques

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Conclusions de l'audition publique sur les algorithmes au service de l'action publique et le cas du portail Admission post-bac

  14. Présidence

    Bureau du Sénat du 25 janvier 2018

  1. délégation aux entreprises

    Des sénateurs en Côte-d'Or à la rencontre des entreprises

  2. Économie

    Projet de loi hydrocarbures : le Sénat continuera de défendre une approche pragmatique et ambitieuse de la lutte contre le réchauffement climatique

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Reconstitution du Bureau de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST)

  4. Économie

    Projet de loi hydrocarbures : Préserver la recherche, autoriser les usages vertueux

  5. Finances

    Selon Philippe Adnot, les SATT sont "des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept"

  6. Finances

    Le système d'alerte et d'information des populations : des choix et une mise en œuvre défaillants, selon le sénateur Jean Pierre Vogel

  7. Affaires sociales

    Promouvoir l'innovation en santé dans les territoires : les propositions de la commission des affaires sociales pour améliorer l'accès aux soins primaires

  8. Finances

    "Le rôle de l'agence nationale de la recherche doit être de sélectionner les projets de recherche, pas de les éliminer" selon le sénateur Michel Berson

  9. Finances

    "Les Instituts français de recherche à l'étranger, un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser" : les préconisations du sénateur Richard Yung

  10. Affaires étrangères

    Moderniser la dissuasion nucléaire

  11. Affaires étrangères

    Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Publication du rapport de l'OPECST sur l'intelligence artificielle (IA)

  13. Finances

    La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017

  1. Lois

    La commission des lois du Sénat lance ses missions d'information pour la session 2014-2015

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Désignation du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  3. MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne

  4. Finances

    Audition de Louis SCHWEITZER, commissaire général à l'investissement

  5. Lois

    La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques

  6. MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Internet, un défi politique pour l'Europe : les sénateurs français souhaitent que la France s'associe à l'initiative de Mme Merkel

  7. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat vote l'interdiction de mise en culture des maïs OGM

  8. MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet : partagez vos expériences et vos réflexions !

  9. délégation aux outre-mer

    Une mission sénatoriale se rend aux Antilles et en Guyane pour enquêter sur la crise de l'UAG et écouter l'ensemble des acteurs

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST désigne les parlementaires qui siégeront au Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN

  1. MCI sur l'accès aux documents administratifs

    Le Sénat met en place une mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques

  2. Non renseigné

    Le Sénat met en place une mission commune d'information sur "Quels nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet ?"

  3. Finances

    Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Disparition du généticien Albert Jacquard

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Aviation civile : la France conservera-t-elle sa position dominante ?

  6. Finances

    Le Président de la commission des finances du Sénat regrette le report de l'examen de la proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable

  7. Développement durable

    Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables

  8. Contrôle de l'application des lois

    L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big bang à l'heure du bilan.

  9. délégation aux outre-mer

    Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime

  10. Présidence

    Nomination de M. Pierre-Jean Benghozi à l'ARCEP

  1. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Réunion des ministres européens de l'espace à Naples.

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    "Gaz de schiste"

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    OPECST: Audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  4. Affaires européennes

    Un pas décisif pour la recherche et l'innovation en Europe ?

  5. Affaires étrangères

    La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale.

  6. Non renseigné

    Le sénateur Michel Berson propose une refonte du crédit d'impôt recherche

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Election du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  8. Non renseigné

    Prix de thèse du Sénat pour 2012

  9. Lois

    La commission des lois se saisit des propositions de directive et de règlement européens relatives aux données personnelles, afin de s'assurer que les garanties proposées répondent suffisamment aux exigences liées à la protection de la vie privée.

  10. délégation prospective

    Derniers chiffres du commerce électronique : Le plus spectaculaire reste à venir

  11. Économie

    La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi relative à l'aménagement numérique du territoire

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Désignation du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  1. Économie

    La commission de l'économie du Sénat pour le renforcement des droits des consommateurs de services électroniques.

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les Alliances thématiques de recherche : une nouvelle dynamique pour la recherche française.

  3. Non renseigné

    Le site Internet du Sénat en version mobile à partir du 15 novembre 2010.

  4. Non renseigné

    Le Sénat débat de la neutralité du Net mardi 26 octobre à 14h30

  5. délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales sont l'avenir de l'ingénierie publique.

  6. Présidence

    Le Président du Sénat a rencontré les participants du quatrième partenariat entre le Parlement et l'Académie des sciences.

  7. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement

  8. Finances

    Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, des économies possibles

  9. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques

  10. Finances

    Anticiper l'expansion du livre numérique : un rapport de la commission des finances du Sénat

  11. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Audition ouverte à la presse de M. Michel Rocard le 9 février 2010 au Sénat.

  1. Non renseigné

    Les sénateurs engagent un programme d'information et de dialogue sur les questions de bioéthique.

  2. Économie

    Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique.

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'uranium de retraitement : défis et enjeux : L'OPECST organise des auditions ouvertes à la presse

  4. Non renseigné

    Les outils de veille législative du Sénat se perfectionnent.

  5. Affaires étrangères

    La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes.

  6. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée

  7. Lois

    Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir.

  8. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST lance une étude sur la mutation des virus

  9. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le principe de précaution quatre ans après sa constitutionnalisation : Audition publique ouverte à la presse organisée par l'OPECST le jeudi 1er octobre au Sénat

  10. Finances

    Dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne: parution du rapport du Sénat

  11. Économie

    Le Sénat définit un cadre stratégique pour l'aménagement numérique du territoire.

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST se félicite de la mise en place d'un dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée.

  13. Lois

    Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique le 17 juin.

  14. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde"

  15. Lois

    Les 15 recommandations du groupe de travail de la commission des lois pour mieux garantir le droit au respect de la vie privée à l'heure du numérique.

  16. Économie

    A l'unanimité, la commission des affaires économiques émet un avis favorable à la nomination de Mme Catherine Bréchignac à la présidence du Haut conseil des biotechnologies.

  17. Culture

    Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu.

  18. Finances

    La commission des finances veillera à l'extinction progressive de la dette du CNES à l'égard de l'ASE et à la préservation de l'industrie spatiale française en Europe

  19. Non renseigné

    Groupe d'experts sur la protection des données en Europe : la commission des lois du Sénat souhaite son remplacement par une instance composée de manière équilibrée et pluraliste.

  20. Finances

    Audition pour suite à donner sur les engagements du Centre national d'études spatiales (CNES) dans les programmes de l'Agence spatiale européenne (ASE)

  21. Économie

    Le Sénat débat ce matin de la quatrième licence de téléphonie mobile.

  1. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Valorisation de la recherche en France : comment mieux faire travailler ensemble chercheurs et industriels ?

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST salue les avancées de l'Europe spatiale

  3. Finances

    La commission des finances plaide pour une France plus forte dans un espace européen de la recherche simplifié

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  6. Lois

    La commission des lois du Sénat porte à un an le délai de prescription des infractions de la loi sur la presse de 1881 commises sur internet.

  7. Culture

    Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat

  8. Économie

    Création et Internet au Sénat: la commission des affaires économiques préfère une amende à la coupure Internet pour sanctionner le piratage.

  9. Culture

    Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun

  10. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Première rencontre européenne des organes parlementaires chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  11. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Communiqué de presse OPECST : Réunion organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  12. Non renseigné

    Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat

  13. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Les parlementaires de l'Union Européenne évaluent les choix scientifiques et technologiques.

  14. Affaires étrangères

    La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques

  15. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST approuve les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

  16. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST accueille les représentants de l'ICANN.

  17. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST préoccupé par les menaces qui pèsent sur l'industrie de la microélectronique en Europe.

  18. délégation du Sénat pour la planification

    Recherche et innovation en France: surmonter nos handicaps au service de la croissance

  19. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes.

  20. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    OPECST: compte-rendu de la réunion du 10 juin 2008

  21. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Communication de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques devant l'Académie des sciences

  22. Affaires étrangères

    Rapport sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc.

  23. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Deuxième partenariat entre l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et l'académie des sciences

  24. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique

  25. Lois

    La commission des Lois du Sénat décide de créer un groupe de travail sur la vidéosurveillance

  26. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire

  27. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Renouvellement du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).

  28. Non renseigné

    Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques

  29. Non renseigné

    Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat

  30. Non renseigné

    Les sénateurs plébiscitent la dématérialisation des procédures parlementaires

  31. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST

  32. Finances

    Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose.

  33. Culture

    Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

  34. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).

  1. Lois

    Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France.

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami.

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Sciences du vivant et société : la loi bioéthique de demain

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Radiothérapie : pistes de réflexion et orientations de politique publique

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Audition par l'OPECST du président de l'INRIA.

  6. Économie

    Quelle politique du numérique pour la France ? Question orale avec débat le jeudi 11 octobre à 9 h 30 au Sénat.

  7. Lois

    Devant la commission des lois, le président de la CNIL, Alex Türk, se montre préoccupé par l'évolution des pratiques sécuritaires et technologiques.

  8. Non renseigné

    Etude de législation comparée : le vote électronique.

  9. Non renseigné

    Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique.

  10. Économie

    Relance au Sénat du débat sur les usages du dividende numérique.

  11. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques.

  12. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs.

  13. Économie

    Le Sénat propose un commissariat à l'économie numérique

  14. Culture

    Propositions de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux libertés des universités

  15. Économie

    Télévision mobile personnelle : un lancement à réussir.

  16. délégation pour l'Union européenne

    A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin

  17. Présidence

    Les nouveaux supports d'opinion : le livre, la presse et les médias audiovisuels à l'heure des réseaux.

  18. Présidence

    Tremplin entreprises 2007 : 30 lauréats sélectionnés.

  19. Finances

    La commission des finances plaide pour une Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR, devenue OSEO-Innovation) plus performante.

  20. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire

  21. Non renseigné

    L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France

  22. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens

  23. Non renseigné

    Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007

  24. Culture

    La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition

  1. Culture

    Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte.

  2. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le sénateur Christian GAUDIN en mission dans l'Antarctique

  3. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Colloque au Sénat sur la politique spatiale européenne.

  4. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Premier vol de l'A 380 : un grand succès scientifique et technologique.

  5. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Soyouz à Kourou : « Un nouvel atout pour l'Europe de l'Espace » selon le Sénateur REVOL

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