27 septembre 2023
- Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée (note scientifique de l'Office)
- Comparer les modes de stockage de l'énergie (note scientifique de l'Office)
28 juillet 2023
25 juillet 2023
20 juillet 2023
13 juillet 2023
11 juillet 2023
6 juillet 2023
- La tactique TikTok : opacité, addiction et ombres chinoises - Rapport (rapport de commission d'enquête)
4 juillet 2023
- La tactique TikTok : opacité, addiction et ombres chinoises - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
29 juin 2023
- Les avancées thérapeutiques en oncologie (note scientifique de l'Office)
- Le recyclage des plastiques (note scientifique de l'Office)
27 juin 2023
23 juin 2023
16 juin 2023
15 juin 2023
- Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives (note scientifique de l'Office)
2 juin 2023
13 avril 2023
7 avril 2023
17 février 2023
15 février 2023
- Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (rapport de l'OPECST)
26 janvier 2023
- Face à l'explosion des données : prévenir la submersion (note scientifique de l'Office)
12 janvier 2023
- Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée (rapport de l'OPECST)
8 décembre 2022
- Les espèces exotiques envahissantes (note scientifique de l'Office)
8 juillet 2022
7 juillet 2022
13 juin 2022
13 mai 2022
13 avril 2022
12 avril 2022
- Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau (rapport de l'OPECST)
5 avril 2022
29 mars 2022
28 mars 2022
- Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique (rapport de l'OPECST)
7 mars 2022
3 mars 2022
- Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (rapport de l'OPECST)
23 février 2022
- La stratégie quantique française (rapport de l'OPECST)
9 février 2022
3 février 2022
- Le microbiote intestinal (note scientifique de l'Office)
24 janvier 2022
- Les neurotechnologies (note scientifique de l'Office)
10 décembre 2021
9 décembre 2021
- Le stockage de données sous la forme d'ADN (note scientifique de l'Office)
- Le déclin des insectes (note scientifique de l'Office)
3 décembre 2021
2 décembre 2021
- Le biomimétisme (note scientifique de l'Office)
- Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
27 septembre 2021
9 septembre 2021
30 juillet 2021
- Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19 (rapport de l'OPECST)
- Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé (rapport de l'OPECST)
14 juin 2021
10 juin 2021
3 juin 2021
8 mai 2021
- Les modes de production de l'hydrogène (note scientifique de l'Office)
4 mai 2021
- Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique (rapport de l'OPECST)
22 avril 2021
- L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (rapport de l'OPECST)
11 mars 2021
- La phagothérapie : médecine d'hier et de demain (note scientifique de l'Office)
28 janvier 2021
18 décembre 2020
- L'exposome, un défi scientifique (note scientifique de l'Office)
24 septembre 2020
9 juillet 2020
24 juin 2020
16 juin 2020
19 décembre 2019
17 décembre 2019
5 décembre 2019
21 novembre 2019
20 novembre 2019
15 novembre 2019
- Les soudures de l'EPR de Flamanville (rapport de l'OPECST)
25 octobre 2019
18 octobre 2019
4 octobre 2019
- Le devoir de souveraineté numérique (rapport de commission d'enquête)
- Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
1er octobre 2019
23 juillet 2019
18 juillet 2019
9 juillet 2019
- Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris (rapport de l'OPECST)
20 mai 2019
16 avril 2019
11 avril 2019
- Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) (rapport de l'OPECST)
21 décembre 2018
- Perspectives technologiques ouvertes par la 5G (rapport de l'OPECST)
20 novembre 2018
26 septembre 2018
12 juillet 2018
- Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? (rapport de l'OPECST)
5 juillet 2018
28 juin 2018
16 février 2018
- Les enjeux des compteurs communicants (rapport de l'OPECST)
- Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (rapport de l'OPECST)
17 janvier 2018
12 décembre 2017
29 septembre 2017
7 septembre 2017
7 août 2017
3 août 2017
1er août 2017
27 juillet 2017
21 juillet 2017
13 juillet 2017
5 juillet 2017
29 mai 2017
23 mai 2017
12 mai 2017
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 (rapport de l'OPECST)
5 mai 2017
- Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes (rapport de l'OPECST)
- Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport (rapport de l'OPECST)
21 avril 2017
20 avril 2017
14 avril 2017
6 avril 2017
20 janvier 2017
- Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)
13 janvier 2017
21 novembre 2016
- Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé (rapport de l'OPECST)
15 novembre 2016
- Les maladies à transmission vectorielle (rapport de l'OPECST)
14 novembre 2016
27 septembre 2016
7 septembre 2016
21 juillet 2016
19 juillet 2016
15 juillet 2016
4 juillet 2016
13 juin 2016
8 juin 2016
2 juin 2016
27 mai 2016
- Les robots et la loi (rapport de l'OPECST)
25 mai 2016
8 avril 2016
31 mars 2016
22 février 2016
19 février 2016
10 février 2016
- De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (rapport de l'OPECST)
27 novembre 2015
25 novembre 2015
- La politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
20 novembre 2015
12 octobre 2015
15 juillet 2015
- Le numérique au service de la santé (rapport de l'OPECST)
9 juillet 2015
- La filière semencière française : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
- La HADOPI : totem et tabou
- Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR (rapport de l'OPECST)
15 juin 2015
1er juin 2015
- Les médicaments biosimilaires (rapport de l'OPECST)
14 avril 2015
- Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale (rapport de l'OPECST)
- Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises (rapport de l'OPECST)
13 février 2015
- Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises (rapport de l'OPECST)
29 janvier 2015
- Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)
- Les adjuvants vaccinaux: une question controversée (rapport de l'OPECST)
27 novembre 2014
14 octobre 2014
22 septembre 2014
24 juillet 2014
10 juillet 2014
3 juillet 2014
27 juin 2014
28 mai 2014
7 mai 2014
16 avril 2014
15 avril 2014
14 mars 2014
7 mars 2014
31 janvier 2014
22 janvier 2014
19 décembre 2013
- L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? (rapport de l'OPECST)
18 décembre 2013
18 novembre 2013
18 octobre 2013
7 octobre 2013
20 septembre 2013
11 septembre 2013
- La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation (rapport de l'OPECST)
31 juillet 2013
- Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (rapport de l'OPECST)
22 juillet 2013
11 juillet 2013
- Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (rapport de l'OPECST)
2 juillet 2013
14 juin 2013
12 juin 2013
10 juin 2013
8 avril 2013
25 mars 2013
27 février 2013
12 février 2013
9 novembre 2012
- Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
11 octobre 2012
31 juillet 2012
19 juillet 2012
18 juillet 2012
5 juillet 2012
4 juin 2012
2 mai 2012
13 avril 2012
- L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions) (rapport de l'OPECST)
- Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes) (rapport de l'OPECST)
3 avril 2012
20 mars 2012
13 mars 2012
15 février 2012
- Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport) (rapport de l'OPECST)
- L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD) (rapport de l'OPECST)
- L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (rapport de l'OPECST)
26 janvier 2012
14 septembre 2011
10 août 2011
26 juillet 2011
- Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution (rapport de l'OPECST)
6 juin 2011
21 avril 2011
- Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (rapport de l'OPECST)
8 avril 2011
14 février 2011
19 janvier 2011
- Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité (rapport de l'OPECST)
22 décembre 2010
16 décembre 2010
30 novembre 2010
- Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (rapport de l'OPECST)
24 novembre 2010
8 juillet 2010
- La recherche sur les cellules souches (rapport de l'OPECST)
29 juin 2010
24 juin 2010
- Mutation des virus et gestion des pandémies (rapport de l'OPECST)
12 juin 2010
28 mai 2010
1er mars 2010
26 février 2010
19 décembre 2009
24 novembre 2009
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) (rapport de l'OPECST)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) (rapport de l'OPECST)
2 octobre 2009
- Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (rapport de l'OPECST)
25 septembre 2009
29 juillet 2009
- Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (rapport de l'OPECST)
24 juillet 2009
3 juin 2009
3 avril 2009
10 mars 2009
- Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (rapport de l'OPECST)
25 février 2009
- L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie (rapport de l'OPECST)
12 février 2009
12 décembre 2008
- Marée amère : pour une gestion durable de la pêche (rapport de l'OPECST)
20 novembre 2008
- La loi bioéthique de demain (rapport) (rapport de l'OPECST)
- La loi bioéthique de demain (auditions) (rapport de l'OPECST)
6 novembre 2008
17 octobre 2008
11 octobre 2008
21 juillet 2008
- Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (rapport de l'OPECST)
9 juillet 2008
27 juin 2008
- L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive (rapport de l'OPECST)
18 juin 2008
14 juin 2008
10 juin 2008
- La science au service du handicap (rapport de l'OPECST)
15 mai 2008
2 février 2008
31 janvier 2008
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) (rapport de l'OPECST)
- Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) (rapport de l'OPECST)
11 janvier 2008
13 décembre 2007
12 décembre 2007
7 décembre 2007
30 juillet 2007
16 juillet 2007
28 juin 2007
12 avril 2007
29 mars 2007
21 février 2007
20 février 2007
- Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (rapport de l'OPECST)
16 février 2007
8 février 2007
5 février 2007
9 novembre 2006
29 juin 2006
28 juin 2006
22 juin 2006
- Le bon usage des médicaments psychotropes (rapport de l'OPEPS)
24 mai 2006
14 avril 2006
13 avril 2006
22 mars 2006
15 mars 2006
8 mars 2006
- Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique (rapport de l'OPECST)
25 janvier 2006
- La voiture du futur : moins polluante et plus économe (rapport de l'OPECST)
15 novembre 2005
11 septembre 2005
- Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie (rapport de l'OPECST)
20 juillet 2005
5 juillet 2005
20 juin 2005
15 juin 2005
30 mai 2005
- Le risque épidémique (tome 1, rapport) (rapport de l'OPECST)
- Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) (rapport de l'OPECST)
20 avril 2005
25 mars 2005
23 février 2005
29 janvier 2005
11 janvier 2005
- La place des biotechnologies en France et en Europe (rapport de l'OPECST)
30 septembre 2004
23 septembre 2004
8 juillet 2004
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) (rapport de l'OPECST)
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport) (rapport de l'OPECST)
- La prévention des handicaps de l'enfant (rapport de l'OPEPS)
1er juillet 2004
17 juin 2004
- Les nouveaux apports de la science à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport) (rapport de l'OPECST)
17 mai 2004
- Nanosciences et progrès médical (rapport de l'OPECST)
15 avril 2004
22 mars 2004
- Conséquences des modes d'appropriation du vivant (rapport de l'OPECST)
8 mars 2004
- L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (rapport de l'OPECST)
11 juillet 2003
9 juin 2003
- Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique (rapport de l'OPECST)
16 mai 2003
14 mai 2003
- Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs (rapport de l'OPECST)
8 avril 2003
- Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)
25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)
27 janvier 2003
21 janvier 2003
13 novembre 2002
- Téléphonie mobile et santé (rapport de l'OPECST)
25 octobre 2002
28 mars 2002
12 janvier 2002
- La brevetabilité du vivant (rapport de l'OPECST)
21 décembre 2001
15 juin 2001
30 mai 2001
11 mai 2001
- L'espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe (rapport de l'OPECST)
5 avril 2001
19 décembre 2000
6 décembre 2000
- Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (rapport de l'OPECST)
7 avril 2000
- Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur (rapport d'information sur colloque)
- Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. (Tome II : actes du colloque du 27 janvier 2000) (rapport de l'OPECST)
21 mars 2000
20 octobre 1999
- Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (rapport de l'OPECST)
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (rapport de l'OPECST)
- Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (rapport de l'OPECST)
14 octobre 1999
- Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique (rapport de l'OPECST)
16 octobre 1998
21 septembre 1998
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) (rapport de l'OPECST)
8 juillet 1998
9 juin 1998
27 mai 1998
4 mars 1998
17 décembre 1997
29 octobre 1997
25 septembre 1997
11 septembre 1997
7 mai 1997
6 mai 1997
7 février 1997
6 février 1997
23 novembre 1995
26 octobre 1995
21 avril 1995
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique) (rapport de l'OPECST)
5 avril 1995
9 mars 1995
23 octobre 1994
- Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale (rapport de l'OPECST)
- L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique (rapport de l'OPECST)
22 octobre 1994
- La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes (rapport de l'OPECST)
- Les orientations de la politique de recherche (rapport de l'OPECST)
- Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud (rapport de l'OPECST)
30 novembre 1993
18 novembre 1993
22 octobre 1993
8 juin 1993
17 octobre 1992
17 octobre 1991
- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) (rapport de l'OPECST)
- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents (rapport de l'OPECST)
16 octobre 1991
- Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers (rapport de l'OPECST)
16 octobre 1990
- L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs (rapport de l'OPECST)
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) (rapport de l'OPECST)
- Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) (rapport de l'OPECST)
- La gestion des déchets nucléaires à haute activité (rapport de l'OPECST)
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
4 avril 1990
16 octobre 1989
13 juin 1989
- La télévision à haute définition (conclusions des rapporteurs) (rapport de l'OPECST)
26 avril 1989
17 décembre 1987
2 juin 1987
13 décembre 1985
- Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (rapport de l'OPECST)
23 octobre 1985
10 octobre 1985
20 juin 1984
- Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques (rapport de commission d'enquête)