Aménagement du territoire : 6 travaux programmés

Aménagement du territoire
ThèmeÉchéanceActeurs
L'évaluation du volet relatif aux droits des élus locaux de la loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • 2ème semestre 2023
    Mission d'information sur l'application de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Outre-mer, Police et sécurité, Société, Sports, Transports)
    • Agnès Canayer (Rapporteur)
    • Marie-Pierre de La Gontrie (Rapporteure)
    Le défi de l'ingénierie dans les petites communes (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
    • 2nd semestre (échéance indicative)
    • 1er semestre 2024
    • Daniel Gueret (Rapporteur)
    • Jean-Jacques Lozach (Rapporteur)
    Mission d'information relative à l'adaptation des communes et des intercommunalités aux défis posés par le vieillissement de la population (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Questions sociales et santé)
    • 2nd semestre (échéance indicative)
    • 2ème semestre 2024
    • Laurent Burgoa (Rapporteur)
    • Corinne Féret (Rapporteure)
    Mission de suivi des recommandations relatives à la mission d'information portant sur l'ANCT (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
    • 2nd semestre (échéance indicative)
    • 1er semestre 2024
    • Sonia de La Provôté (Rapporteure)
    • Céline Brulin (Rapporteure)
    Mission d'information flash relative à la compétence de gestion de l'eau et des milieux aquatiques (dite GEMA). (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Environnement)
    • 2nd semestre (échéance indicative)
    • 1er semestre 2024
    • Rémy Pointereau (Rapporteur)
    • Hervé Gillé (Rapporteur)
    • Jean-Yves Roux (Rapporteur)

    Budget : 1 travail programmé

    Collectivités territoriales : 12 travaux programmés

    Collectivités territoriales
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Mission d'information relative au statut de l'élu local, tome I (volet indemnitaire) (répertorié aussi sous Budget)
    • Françoise Gatel (Président)
    • François Bonhomme (Rapporteur)
    • Éric Kerrouche (Rapporteur)
    Mission d'information relative au statut de l'élu local, tome II (faciliter l'exercice du mandat local)
    • Nadine Bellurot (Rapporteure)
    • Pascal Martin (Rapporteur)
    • Guylène Pantel (Rapporteure)
    Mission d'information relative au statut de l'élu local, tome III (réussir l'après-mandat)
    • Agnès Canayer (Rapporteur)
    • Thierry Cozic (Rapporteur)
    • Gérard Lahellec (Rapporteur)
    L'évaluation du volet relatif aux droits des élus locaux de la loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
    • 2ème semestre 2023
      Mission d'information sur l'application de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Outre-mer, Police et sécurité, Société, Sports, Transports)
      • Agnès Canayer (Rapporteur)
      • Marie-Pierre de La Gontrie (Rapporteure)
      Le défi de l'ingénierie dans les petites communes (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 1er semestre 2024
      • Daniel Gueret (Rapporteur)
      • Jean-Jacques Lozach (Rapporteur)
      Mission d'information relative à l'adaptation des communes et des intercommunalités aux défis posés par le vieillissement de la population (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Questions sociales et santé)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 2ème semestre 2024
      • Laurent Burgoa (Rapporteur)
      • Corinne Féret (Rapporteure)
      Mission de suivi des recommandations relatives à la mission d'information portant sur l'ANCT (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 1er semestre 2024
      • Sonia de La Provôté (Rapporteure)
      • Céline Brulin (Rapporteure)
      Mission d'information flash relative à la compétence de gestion de l'eau et des milieux aquatiques (dite GEMA). (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Environnement)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 1er semestre 2024
      • Rémy Pointereau (Rapporteur)
      • Hervé Gillé (Rapporteur)
      • Jean-Yves Roux (Rapporteur)
      Bilan du droit à la différenciation locale, issu de la loi "3Ds" (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution)
      • 11 avril 2024 (échéance indicative)
      • Françoise Gatel (Président)
      • Max Brisson (Rapporteur)
      Mission d'information relative au régime applicable aux collaborateurs de cabinet au sein des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Fonction publique)
      • 27 juin 2024 (échéance indicative)
      • Cédric Vial (Rapporteur)
      • Jérôme Durain (Rapporteur)
      Les premières applications de l'intelligence artificielle dans l'univers des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
      • 1er semestre 2024 (échéance indicative)
      • Premier Semestre 2024
      • Pascale Gruny (Rapporteur)
      • Ghislaine Senée (Rapporteure)

      Environnement : 1 travail programmé

      Environnement
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Mission d'information flash relative à la compétence de gestion de l'eau et des milieux aquatiques (dite GEMA). (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 1er semestre 2024
      • Rémy Pointereau (Rapporteur)
      • Hervé Gillé (Rapporteur)
      • Jean-Yves Roux (Rapporteur)

      Fonction publique : 1 travail programmé

      Fonction publique
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Mission d'information relative au régime applicable aux collaborateurs de cabinet au sein des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
      • 27 juin 2024 (échéance indicative)
      • Cédric Vial (Rapporteur)
      • Jérôme Durain (Rapporteur)

      Justice : 1 travail programmé

      Justice
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (répertorié aussi sous Police et sécurité, Société)
      • 2ème trimestre 2024 (échéance indicative)
      • Jérôme Durain (Président)
      • Étienne Blanc (Rapporteur)

      Outre-mer : 3 travaux programmés

      Police et sécurité : 2 travaux programmés

      Pouvoirs publics et constitution : 1 travail programmé

      Pouvoirs publics et constitution
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Bilan du droit à la différenciation locale, issu de la loi "3Ds" (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
      • 11 avril 2024 (échéance indicative)
      • Françoise Gatel (Président)
      • Max Brisson (Rapporteur)

      Questions sociales et santé : 1 travail programmé

      Questions sociales et santé
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Mission d'information relative à l'adaptation des communes et des intercommunalités aux défis posés par le vieillissement de la population (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales)
      • 2nd semestre (échéance indicative)
      • 2ème semestre 2024
      • Laurent Burgoa (Rapporteur)
      • Corinne Féret (Rapporteure)

      Recherche, sciences et techniques : 1 travail programmé

      Recherche, sciences et techniques
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Les premières applications de l'intelligence artificielle dans l'univers des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
      • 1er semestre 2024 (échéance indicative)
      • Premier Semestre 2024
      • Pascale Gruny (Rapporteur)
      • Ghislaine Senée (Rapporteure)

      Société : 2 travaux programmés

      Sports : 1 travail programmé

      Transports : 1 travail programmé

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