Comptes rendus analytiques officiels du 1 juin 2023

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Table des matières

Décès d'un ancien sénateur

Commission spéciale (Création et nominations)

Questions orales

Mystère du recensement des voies communales

Mme Nathalie Goulet

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Centre d'exploitation et d'intervention de Murat (Cantal)

M. Bernard Delcros

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

M. Jacques Fernique

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Réduction de la part des projets autoroutiers

M. Daniel Gueret

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Maintien des logements en zone touristique

Mme Sylviane Noël

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Réquisition des logements des Crous pour les jeux Olympiques

M. Pierre-Antoine Levi

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Création d'un Crous en Guyane

M. Georges Patient

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Jours fériés en Alsace-Moselle

Mme Elsa Schalck

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Formations de secrétaire de mairie en Haute-Vienne

Mme Isabelle Briquet

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Fouilles archéologiques préventives

M. François Bonneau

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Biogaz et mobilité lourde

M. Sebastien Pla

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Fonds national de garantie individuelle de ressources

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Effectifs de police dans le Cher

M. Rémy Pointereau

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

Mme Annick Jacquemet

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

M. Cyril Pellevat

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Conséquences de la nouvelle convention fiscale franco-belge

Mme Véronique Guillotin

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Taux du Livret A

Mme Catherine Procaccia

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Financement du nucléaire par le Livret A

M. Daniel Breuiller

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Conséquences de la suppression de la CVAE sur la présence postale

Mme Gisèle Jourda

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Parkings payants des centres hospitaliers universitaires

Mme Véronique Del Fabro

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Projets « Territoires zéro chômeur longue durée »

M. Christian Klinger

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Situation éducative dans le Val-d'Oise

M. Rachid Temal

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Avenir de la culture de la lavande

M. Jean-Yves Roux

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Création d'une école vétérinaire à Limoges

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Indexation des contrats en matière d'agrivoltaïsme

M. Philippe Bonnecarrère

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Influenceurs sur les réseaux sociaux (Conclusions de la CMP)

Mme Amel Gacquerre, rapporteure pour le Sénat de la CMP

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Discussion du texte de la proposition de loi élaboré par la CMP

Explications de vote

M. Bernard Buis

M. Rémi Cardon

M. Michel Canévet

M. André Guiol

Mme Sophie Primas

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Daniel Salmon

Échec en CMP et modification de l'ordre du jour

Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure

M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de résolution

M. Thomas Dossus

M. André Gattolin

M. Rachid Temal

M. Michel Canévet

Mme Esther Benbassa

M. André Guiol

Mme Pascale Gruny

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Ordre du jour du mardi 6 juin 2023