Comptes rendus analytiques officiels du 7 juin 2023

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Questions d'actualité

Lutte contre les incendies

M. Emmanuel Capus

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Crise du logement (I)

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Crise du logement (II)

Mme Valérie Létard

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Crise du logement (III)

M. Pascal Savoldelli

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

M. Mikaele Kulimoetoke

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Crise du logement (IV)

Mme Viviane Artigalas

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Banalisation de la violence

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Financement de la transition écologique

M. Daniel Breuiller

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Rémunérations dans les hôpitaux

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Harcèlement scolaire

Mme Sabine Van Heghe

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Agression du maire de Magnières

Mme Véronique Del Fabro

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Transfert de sans-abri parisiens en région

M. Jean-Pierre Moga

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

« Paquet de printemps » du semestre européen

M. Patrice Joly

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Lutte anti-drones

M. Cédric Perrin

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel

Interdiction des chaudières à gaz

M. Stéphane Piednoir

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

CMP (Nominations)

Indices locatifs (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Valérie Létard

M. Henri Cabanel

Mme Sophie Primas

Mme Colette Mélot

M. Daniel Salmon

M. Bernard Buis

Mme Viviane Artigalas

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Cyril Pellevat

M. Rémi Cardon

Question préalable

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 2

Nominations à une éventuelle CMP

Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

Salut à une délégation parlementaire géorgienne

Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 3

M. Marc Laménie

APRÈS L'ARTICLE 4

APRÈS L'ARTICLE 5

M. Jean-Yves Roux

Ordre du jour du jeudi 8 juin 2023