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Table des matières



Lutte contre le risque incendie (Conclusions de la CMP)

M. Jean Bacci, président de la CMP

M. Pascal Martin, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 14

Explications de vote

Mme Éliane Assassi

Mme Anne-Catherine Loisier

M. André Guiol

M. Laurent Burgoa

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Monique de Marco

Mme Patricia Schillinger

Salut à une délégation mexicaine

Lutte contre le risque incendie (Conclusions de la CMP - Suite)

Explications de vote (Suite)

Mme Laurence Harribey

Instaurer une majorité numérique (Conclusions de la CMP)

Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure pour le Sénat de la CMP

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance

Mme Annick Billon

M. Bernard Fialaire

Mme Toine Bourrat

M. Claude Malhuret

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

Mme Sylvie Robert

Mme Éliane Assassi

Couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse (Conclusions de la CMP)

M. Martin Lévrier, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

M. Bernard Fialaire

Mme Florence Lassarade

M. Claude Malhuret

Mme Mélanie Vogel

Mme Patricia Schillinger

Mme Émilienne Poumirol

Mme Laurence Cohen

Mme Brigitte Devésa

CMP (Nominations)

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Précédemment réservé - Suite)

RAPPORT ANNEXÉ (Précédemment réservé - Suite)

Interventions sur l'ensemble

M. Rachid Temal

M. Olivier Cigolotti

M. Pascal Allizard

M. Guillaume Gontard

M. Pierre Laurent

M. Ludovic Haye

M. Jean-Noël Guérini

M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Clôture de la session ordinaire 2022-2023

Ordre du jour du lundi 3 juillet 2023