Comptes rendus analytiques officiels du 5 juillet 2023

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Table des matières

Salut à une délégation étrangère

Déclaration du président du Sénat

Questions d'actualité

Violences urbaines (I)

M. Xavier Iacovelli

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Violences urbaines (II)

M. Jérôme Durain

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

M. Bernard Fialaire

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Politique de la ville (I)

M. Daniel Breuiller

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Violences urbaines (III)

M. Claude Malhuret

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Violences urbaines (IV)

M. Bruno Retailleau

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Politique de la ville (II)

Mme Amel Gacquerre

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Réponse de l'État après la mort de Nahel

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Violences urbaines (V)

M. Roger Karoutchi

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Violences urbaines (VI)

Mme Laurence Rossignol

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Violences envers les élus

M. Arnaud Bazin

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Situation en Nouvelle-Calédonie

M. Gérard Poadja

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Violences urbaines (VII)

Mme Muriel Jourda

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Urgences médicales cet été

Mme Annie Le Houerou

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Violences urbaines (VIII)

M. Michel Bonnus

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Politique du grand âge

M. Bernard Bonne

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Avis sur une nomination

CMP (Nominations)

Sécuriser et réguler l'espace numérique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 10

APRÈS L'ARTICLE 14

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission spéciale

APRÈS L'ARTICLE 22

APRÈS L'ARTICLE 25

APRÈS L'ARTICLE 31

Interventions sur l'ensemble

M. Thomas Dossus

Mme Annick Billon

Mme Toine Bourrat

Mme Florence Blatrix Contat

M. Ludovic Haye

M. Michel Canévet

M. Pierre Ouzoulias

M. Bernard Fialaire

Mme Marie Mercier

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission spéciale

Ordre du jour du jeudi 6 juillet 2023