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Table des matières



Salut à une délégation de la République du Congo

Questions d'actualité

Projet de loi Immigration (I)

Mme Maryse Carrère

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Projet de loi Immigration (II)

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Projet de loi Immigration (III)

Mme Cécile Cukierman

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

M. Pascal Martin

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Projet de loi Immigration (IV)

Mme Mélanie Vogel

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Catastrophe naturelle dans les Deux-Sèvres

M. Philippe Mouiller

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Crise sociale à Wallis-et-Futuna

M. Mikaele Kulimoetoke

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Groupe Casino (I)

M. Pierre Jean Rochette

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Groupe Casino (II)

M. Hervé Reynaud

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Laïcité (I)

M. Alexandre Ouizille

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Laïcité (II)

M. François Bonhomme

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Intempéries dans les Hautes-Alpes

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Installation des COP régionales

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Situation de la filière viti-vinicole

M. Denis Bouad

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Publicités de l'Ademe pour une consommation sobre

Mme Pascale Gruny

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Eau et assainissement

M. Franck Menonville

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Avis sur une nomination

Échec en CMP

Accord en CMP

Réemploi des véhicules

Discussion générale

M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de loi

M. Jacques Fernique, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

M. Cédric Chevalier

M. Bernard Pillefer

M. Daniel Salmon

M. Pierre Barros

M. Éric Gold

M. Bernard Buis

M. Alexandre Ouizille

Mme Else Joseph

M. Guillaume Chevrollier

Discussion des articles

ARTICLE 1er

ARTICLE 1erBIS

Vote sur l'ensemble

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Daniel Chasseing

M. Jacques Fernique, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

CMP (Nominations)

Allocation autonomie universelle d'études

Discussion générale

Mme Monique de Marco, auteure de la proposition de loi

Mme Anne Souyris, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Mme Brigitte Devésa

Mme Mathilde Ollivier

Mme Céline Brulin

Mme Guylène Pantel

Mme Solanges Nadille

Mme Marion Canalès

Mme Pascale Gruny

M. Daniel Chasseing

Discussion de l'article unique

Vote sur l'ensemble

Mme Antoinette Guhl

Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Pascal Allizard, au nom de la commission des affaires étrangères

M. Stéphane Sautarel, au nom de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Mathilde Ollivier

Mme Silvana Silvani

Mme Annick Girardin

Mme Nadège Havet

M. Didier Marie

Mme Christine Lavarde

M. Louis Vogel

Mme Brigitte Devésa

Mme Audrey Linkenheld

M. Cyril Pellevat

M. Alain Cadec

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du jeudi 14 décembre 2023