Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (Procédure accélérée - suite)
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mise au point au sujet d'un vote
Avenir de notre modèle agricole
M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
Mises au point au sujet de votes
Sûreté dans les transports (Procédure accélérée)
M. Philippe Tabarot, auteur de la proposition de loi
Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports
Mise au point au sujet de votes
Sûreté dans les transports (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Ordre du jour du mercredi 14 février 2024