Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Questions d'actualité
Situation de l'agriculture française
M. François Patriat
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Guerre en Ukraine
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe
Économies budgétaires (I)
M. Christian Bilhac
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Crise agricole (I)
Mme Karine Daniel
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Crise agricole (II)
M. Gérard Lahellec
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Troupes au sol en Ukraine ? (I)
M. Loïc Hervé
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe
Cure d'austérité budgétaire
Mme Ghislaine Senée
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Troupes au sol en Ukraine ? (II)
M. Cédric Perrin
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Économies budgétaires (II)
M. Jean-François Husson
M. Gabriel Attal, Premier ministre
Crise agricole (III)
M. Jean-Claude Tissot
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Prix plancher pour les agriculteurs
Mme Sophie Primas
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Tourisme de montagne
M. Jean-Michel Arnaud
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Coupes budgétaires pour l'éducation nationale
M. Jacques Grosperrin
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Économies budgétaires (III)
M. Thierry Cozic
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Finances des départements
Mme Pauline Martin
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Zonage France ruralités revitalisation (FRR)
M. Jean-François Longeot
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse
Discussion générale
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Question préalable
M. Stéphane Ravier
Discussion générale (Suite)
M. Christopher Szczurek
M. Daniel Chasseing
Mme Dominique Vérien
Mme Mélanie Vogel
M. Ian Brossat
Mme Nathalie Delattre
M. Xavier Iacovelli
Mme Laurence Rossignol
M. Philippe Bas
M. Loïc Hervé
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Mme Muriel Jourda
Mme Elsa Schalck
Discussion des articles
Avant l'article unique
Article unique
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Anne Souyris
Mme Evelyne Corbière Naminzo
Mme Patricia Schillinger
M. Patrick Kanner
M. Yan Chantrel
M. Thomas Dossus
M. Guillaume Gontard
Mme Sylvie Robert
Mme Mathilde Ollivier
Mme Françoise Gatel
Vote sur l'article unique
M. Alain Duffourg
Mme Annick Billon
M. Stéphane Ravier
Mme Agnès Canayer
Mme Laurence Rossignol
Mme Cécile Cukierman
Mme Mélanie Vogel
Mme Marie Mercier
Mise au point au sujet d'un vote
Modification de l'ordre du jour
Missions d'information (Nominations)
CMP (Nominations)
Organisme extra-parlementaire (Nomination)
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Rénovation de l'habitat dégradé (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Après l'article 9 ter
Article 9 quinquies
Article 10
Article 11
Article 13 bis (Supprimé)
Article 14
Article 14 bis
Article 15
Article 15 bis
Après l'article 17
Vote sur l'ensemble
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques
M. Bernard Buis
Mme Antoinette Guhl
Mme Viviane Artigalas
M. Stéphane Fouassin
Mme Marianne Margaté
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Amel Gacquerre, rapporteure de la commission des affaires économiques
Ordre du jour du mardi 5 mars 2024
