Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Réunion du jeudi 11 avril 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition de MM. Paul Huber, directeur des services judiciaires, et de Fabien Neyrat, délégué outre-mer auprès du secrétariat général du ministère de la Justice
Réunion du mardi 26 mars 2024
MI Complémentaires santé
Audition des représentants des complémentaires santé - Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie (Unocam), Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF), France Assureurs et Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP)
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 18 décembre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Frédéric Pacoud, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS)
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission