• Réunion du mercredi 25 septembre 2024

    commission des affaires sociales

    Situation des Ehpad - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Scotté, préalable à sa nomination en tant que directeur général de l'Institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mercredi 5 juin 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mai 2024

    commission des affaires sociales

    Fiscalité comportementale dans le domaine de la santé - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 avril 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Action de l'Union européenne contre les pénuries de médicaments - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 avril 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité des boissons sucrées, l'alimentation grasse ou sucrée - Audition de MM. Jean-Philippe André, président (en visioconférence), Simon Foucault, directeur des affaires publiques, de l'Association nationale des industries alimentaires, Laurent Oger, directeur général de l'Association internationale des édulcorants, et Mme Hélène Courades, directrice générale de Boissons rafraîchissantes de France

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Les conditions d'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Audition de Mmes Sarah Durocher, présidente, et Albane Gaillot, chargée de plaidoyer, de la Confédération nationale du Planning familial

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Gouvernance et situation financière de l'Unédic - Audition de M. Jean-Eudes Tesson, président, et Mme Patricia Ferrand, vice-présidente, de l'Unédic

  • Réunion du mardi 19 mars 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité de l'alcool - Audition de MM. Thomas Gauthier, directeur général de la Fédération française des spiritueux, Jérôme Volle, vice-président de la FNSEA, Jérôme Perchet, président de la Fédération française des vins d'apéritif, Samuel Montgermont, président de Vin & Société (en téléconférence), et Mme Magali Filhue, déléguée générale de Brasseurs de France

  • Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission des affaires sociales

    L'intelligence artificielle et la santé - Audition de Mme Catherine Guettier, professeure et cheffe du service anatomie et cytologie pathologiques de l'hôpital Bicêtre, M. David Gruson, fondateur d'Ethik-IA, M. Luca Mollo, vice-président de l'Alliance pour la recherche et l'innovation des industries de santé (Ariis), vice-président et directeur médical du laboratoire Pfizer France, Mme Mélina Gilberg, responsable médecine fondée sur les faits (real-world evidence) du laboratoire Amgen, et M. Thomas Séjourné, manager de l'unité données de vie réelle du laboratoire Sanofi

    Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA

  • Réunion du mardi 27 février 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité comportementale - Audition de Mme Stéphanie Martel, directrice des affaires externes et gouvernementales, Philip Morris France, MM. Benoît Bas, directeur des affaires publiques et de la communication, Japan Tobacco International France, Vincent Zappia, responsable des affaires publiques, British American Tobacco France et Cyril Lalo, directeur des relations extérieures, Imperial Tobacco Seita

    La fiscalité des produits du tabac - Audition de M. Philippe Coy, président de la Confédération des buralistes

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission des affaires sociales

    Enquête de la Cour des comptes sur les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires sociales

    Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Désignation des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

    Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 18 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 décembre 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Adoption du programme de travail

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Réunion constitutive