Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Réunion du mardi 30 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger- Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du jeudi 11 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie I
Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie II
Réunion du jeudi 9 mars 2023
délégation aux entreprises
Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Fabien Raynaud, président-adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), rapporteur pour l'étude annuelle 2016 du Conseil d'État : « Simplification et qualité du droit »
Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Laurent Grandguillaume, expert des mutations du travail et de l'emploi, des stratégies des organisations et de la gestion de crise, ancien député, ancien co-président du Conseil de simplification pour les entreprises, et M. Thierry Mandon, ancien secrétaire d'État à la simplification
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement dans le Lot-et-Garonne par Jean-Pierre Moga, sénateur
Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur
Nomination de rapporteurs sur les thèmes « Formation, compétences et attractivité » et « Simplification de la réglementation visant les entreprises »
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » (et article 43) et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
délégation aux entreprises
Journée des entreprises - Adoption du rapport sur la Journée des entreprises du 13 octobre 2022
Questions diverses
Responsabilité sociétale des entreprises - Examen du rapport d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation aux entreprises
Transmission d'entreprise - Examen du rapport de la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme