• Réunion du mardi 27 septembre 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Examen du rapport

  • Réunion du vendredi 9 septembre 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de M. Gérard Cote, professeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris

    Audition de M. Jean-Lionel Laccourreye, président du Syndicat interprofessionnel du reconditionnement et de la régénération des matériels informatiques, électroniques et télécoms (Sirrmiet)

  • Réunion du jeudi 21 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage

    Audition de M. Vincent Laflèche, Président-directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

    Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre

  • Réunion du lundi 18 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard

    Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication

  • Réunion du lundi 11 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

  • Réunion du jeudi 19 mai 2016

    délégation sénatoriale à la prospective

    Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mardi 19 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des lois

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication

    Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement en Chine - Communication

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay

    Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission