Réunion du mardi 27 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Examen du rapport
Réunion du vendredi 9 septembre 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Gérard Cote, professeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de M. Jean-Lionel Laccourreye, président du Syndicat interprofessionnel du reconditionnement et de la régénération des matériels informatiques, électroniques et télécoms (Sirrmiet)
Réunion du jeudi 21 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage
Audition de M. Vincent Laflèche, Président-directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes
Réunion du mardi 19 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre
Réunion du lundi 18 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard
Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication
Réunion du lundi 11 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mardi 19 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des lois
Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement en Chine - Communication
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires européennes
Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission