Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des Sceaux
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 1 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Réunion du mercredi 25 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 17 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Christine Lazerges, présidente, Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente, rapporteure de l'avis sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et Cécile Riou-Batista, chargée de mission, de la commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Présentation du rapport de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014) renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
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- Intervention 15
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- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 28 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Auditions de Mmes Maryse Tourne, présidente, et Anne-Marie Pichon, directrice (Association Ippo), de Mmes Alice Lafille, chargée de développement et des questions de violence et du droit des étrangers, et Krystel Odobet, animatrice de prévention auprès des personnes qui se prostituent via internet (Association Griselidis), et de M. Antoine Baudry, animateur prévention et Mmes Joy Oghenero, étudiante, et Karen Drot (Association Cabiria)
Réunion du mercredi 21 mai 2014
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Régime social des indépendants - Audition de M. Stéphane Seillier, directeur général
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm
Audition de Mmes Franceline Lepany, présidente et France Arnould, directrice de l'association les Amis du bus des femmes
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Robert Badinter, ancien garde des sceaux
Réunion du mercredi 7 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition, par visioconférence, de M. Giusto Sciacchitano, adjoint au procureur national anti-mafia, direction nationale anti-mafia - Rome, Italie
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Hélène de Rugy, déléguée générale de l'Amicale du Nid, de MM. Yves Charpenel, président de la Fondation Scelles, Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid et Philippe Moricet, président de l'Association Altaïr
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde de représentants des syndicats d'employeurs
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
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- Intervention 8
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- Intervention 19
- Intervention 20
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- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
Réunion du mercredi 16 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Nomination d'un nouveau rapporteur
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Morgane Merteuil et M. Thierry Schaffauser, représentants du syndicat du travail sexuel (STRASS), et de Mme Cécile Lhuillier, co-présidente d'Act Up-Paris
Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution
Réunion du mardi 8 avril 2014
commission des affaires sociales
Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 février 2014
délégation aux droits des femmes
Prostitution - Audition de M. Michel Bozon, sociologue et démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), et Mme Nathalie Bajos, sociologue et démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Prostitution - Audition de Mme Sylvie Bigot-Maloizel, docteure en sociologie au Centre d'études et de recherches sur les risques et les vulnérabilités (CERReV) de l'Université de Caen-Basse-Normandie
Prostitution - Audition de Mmes Sophie Avarguez, directrice du département de sociologie de l'Université de Perpignan, et Aude Harlé, maîtresse de conférences en sociologie
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 février 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Audition de Mme Michèle-Laure Rassat, professeur émérite des facultés de droit, spécialiste du droit pénal
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 février 2014
délégation aux droits des femmes
Prostitution - Audition des présidentes des commissions « violences de genre » et « santé, droits sexuels et reproductifs » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE f-h)
Réunion du mercredi 5 février 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 19 décembre 2013
délégation aux droits des femmes
Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du jeudi 31 octobre 2013
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires sociales
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires sociales
Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 3 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (organisations patronales)
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité