Interventions en commission de Daniel GREMILLET - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 17 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Économie, finances, fiscalité - Matières premières critiques et industrie net zéro - Examen des propositions de résolution européenne et des avis politiques sur la proposition de règlement européen pour une industrie « zéro net » COM(2023) 161 et sur la proposition de règlement européen sur les matières premières critiques COM(2023)160

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

    Conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Examen en commission de la proposition de résolution européenne relative aux propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil portant réforme du marché européen de l'électricité

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transports - Réforme du marché européen de l'électricité - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transport - Régulation de l'énergie - Examen de l'avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement concernant la protection de l'Union contre la manipulation du marché de gros de l'énergie

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Emballages et déchets d'emballages - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019-1020 et la directive (UE) 2019-904, et abrogeant la directive 94-62-CE (COM (2022) 677 final)

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Instrument du marché unique pour les situations d'urgence - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    CS Risque incendie

    Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne : examen d'une proposition de résolution européenne présentée par MM. Didier Marie et Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Viande in vitro - Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    CS Risque incendie

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

  • Réunion du mardi 17 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires économiques

    Relance du nucléaire - Audition de MM. Luc Rémont, président-directeur général d'EDF, Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Thomas Veyrenc, directeur exécutif du pôle stratégie, prospective et évaluation de Réseau de transport d'électricité et Guillaume Dureau, président d'Orano Projets SAS, directeur Innovation - R&D - nucléaire médical

  • Réunion du mardi 6 décembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transports - « Le marché de l'électricité dans l'Union européenne : quelle réforme ? » - Audition de MM. Jean Michel Glachant, président de l'Association internationale pour l'économie de l'énergie, Didier Holleaux, président de l'Union européenne de l'industrie du gaz naturel (Eurogas), directeur général adjoint du groupe Engie, Laurent Ménard, directeur des affaires économiques et financières de la Commission de régulation de l'énergie, Jacques Percebois, professeur émérite à l'université de Montpellier et directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (Creden), Kristian Ruby, secrétaire général de l'Association européenne des énergéticiens (Eurelectric), et Mme Catharina Sikow-Magny, directrice Transition verte et intégration du système énergétique à la direction générale de l'énergie de la Commission européenne

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2022

    commission des affaires économiques

    Énergie, climat, transports - « Le marché de l'électricité dans l'Union européenne : quelle réforme ? » - Audition

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange

    Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)

    Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires européennes

    « Ambitions européennes et chocs économiques actuels » - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, professeur à Sciences-Po Paris et à la Hertie School of Governance (Berlin), Senior fellow chez Bruegel et titulaire de la chaire Tommaso Padoa-Schioppa à l'Institut universitaire européen (Florence), Xavier Timbeau, directeur principal de l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), Charles Wyplosz, professeur honoraire à l'Institut de Hautes Études Internationales et du Développement (IHEID) à Genève

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    « Ambitions européennes et chocs économiques actuels » - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, professeur à Sciences-Po Paris et à la Hertie School of Governance (Berlin), Senior fellow chez Bruegel et titulaire de la chaire Tommaso Padoa-Schioppa à l'Institut universitaire européen (Florence), Xavier Timbeau, directeur principal de l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), Charles Wyplosz, professeur honoraire à l'Institut de Hautes Études Internationales et du Développement (IHEID) à Genève

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Communication

    Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme