Interventions en commission de Didier MANDELLI - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Philippe Richert, vice-président de l'Autorité de régulation des transports (ART), président par intérim

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    délégation aux entreprises

    Formation, compétences et attractivité - Audition de Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'Enseignement et de la Formation professionnels auprès du ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et du ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Réchauffement climatique en Camargue - Audition

    Travaux de la commission sur les ZRR - Communication

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des concessions d'autoroutes - Audition de M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mardi 24 janvier 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des zones de revitalisation rurale (ZRR) - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 19 décembre 2022

    CS sur le PJL DDADUE

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen des amendements aux articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes, et M. Franck Perraud, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113 « Paysages, eau, biodiversité » et 159 « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Enjeux de la COP15 Biodiversité - Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Castex, candidat présenté par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE