• Réunion du mardi 17 décembre 2024

    CS Cybersécurité

    Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information

    Entreprises et cybersécurité - Audition des représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef) et de la Confédération des PME (CPME)

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des États généraux de l'information (EGI)

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - « Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'action culturelle extérieure - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

    Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2024

    CS Cybersécurité

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport

    Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 22 octobre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2024

    commission des finances

    Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la commission