Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer
Réunion du jeudi 10 juillet 2014
commission des affaires sociales
Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires sociales
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 28 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 avril 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Débat sur les orientations du rapport
Réunion du mercredi 16 avril 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
Réunion du jeudi 10 avril 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de Mme Marylise Lebranch, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique
Réunion du jeudi 13 mars 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales
Réunion du jeudi 6 mars 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de MM. Christian Babusiaux et Richard Decottignies, président et directeur de l'Institut des données de santé (IDS)
Réunion du jeudi 27 février 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut géographique national (IGN)
Audition de MM. Alain Bayet, secrétaire général, Michel Isnard, responsable de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, Mme Françoise Maurel, directrice de la diffusion et de l'action régionale, de l'Insee
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique et M. Philippe Ramon, conseiller senior pour la sécurité économique et les affaires intérieures
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 février 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. François Bancilhon, président directeur général de Data Publica
Audition de M. Jean-Marc Lazard, président directeur général d'OpenDataSoft
Audition de M. Samuel-Frédéric Servière, responsable des études budgétaires et fiscales à l'iFRAP
Réunion du jeudi 6 février 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Accès aux données de santé -Audition de responsables de la Mutualité française
Les entreprises et l'ouverture des données publiques - Audition de responsables du Medef et de la CGPME
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)
Réunion du jeudi 16 janvier 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de MM. David Gayou et Tangui Morlier, administrateurs du collectif Regards citoyens
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 janvier 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa)
Audition de M. Paul Hébert, chef du service des affaires juridiques de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et de Mme Delphine Carnel, juriste
Audition de M. Serge Daël, président, et Nicolas Polge, rapporteur général, de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Constitution
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du jeudi 7 novembre 2013
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille
Réunion du jeudi 3 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (organisations patronales)
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission