Interventions en commission de Pierre-Jean VERZELEN - Session 2024-2025

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Réunion du mercredi 19 mars 2025

commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des bâtiments de France - Examen des amendements au texte de la commission

commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission

commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis

commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information

commission des lois

Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission