Interventions de M. Jean-Étienne ANTOINETTE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27, 28, 30 janvier, 3 et 6 février 2009)]

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Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable)

Parole sur l'article. Son amendement n° 340 ; rejeté. Intervient sur l'amendement n° 1 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 6 (Formation professionnelle et recherche dans le secteur du bâtiment)

Son amendement n° 339 ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Son amendement n° 341 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 15 (Art. 4 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Son amendement n° 342 ; rectifié au vu d'un examen à l'article 49. (texte intégral du JO)

Article 19 (Le soutien à la recherche)

Ses amendements n° 343 et 344 ; rejetés. (texte intégral du JO)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 723 de Mme Gélita Hoarau. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 383 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 345 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 389 de M. Georges Patient. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 347 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 346 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 342  ; adopté ; et n° 348 et 382 ; retirés. (texte intégral du JO)