Interventions de M. Jean-Pierre CAFFET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (28, 30 janvier, 6 et 10 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 5 (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Soutient l'amendement n° 178 de M. Thierry Repentin ; rejeté. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 5

Article 13 (Transports en Ile-de-France)

Parole sur l'article. Son amendement n° 170 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Le groupe socialiste ne votera pas l'article 13 de ce projet de loi. (texte intégral du JO)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Soutient l'amendement n° 711 de M. Didier Guillaume ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 45 (Informations et enquêtes publiques en matière environnementale)

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Explications de vote sur l'ensemble et adoption d'un projet de loi :