Interventions de M. Thomas DOSSUS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 40 (Publication du dossier de candidature et du contrat hôte)

P. 7003 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 92 (Respect par les partenaires commerciaux et sponsors de la directive Corporate Sustainability Reporting (CSRD))

P. 7006 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

P. 7007 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 38 rectifié (Engagements du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJOP) en faveur de l'économie circulaire)

P. 7013 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (supprimé) (Autorisation pour les régions hôtes des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 d'accorder leur garantie financière au comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 7017 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 30 (Création d'une dérogation exceptionnelle au repos dominical)

P. 7056 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 31 (Inspection visuelle de véhicules souhaitant se rendre sur les lieux d'un grand évènement ou rassemblement)

P. 7060 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 34 (Interdiction de paraître dans des lieux sur lesquels se déroulent des grands évènements)

P. 7064 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 35 (Reconduction de l'expérimentation de la vidéoprotection algorithmique)

P. 7067 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 7070 et suivantes (texte intégral du JO)