Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 13 octobre 2015)

Séance du mardi 13 octobre 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat gabonais

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur les brevets industriels Carbone Savoie

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les fermetures de perceptions en Ariège

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur les lignes ferroviaires dans l'Aisne

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la fermeture de la base régionale d'Air France à Nice

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur les nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'accès au revenu de solidarité active

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur l'application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur le coût du traitement social du chômage

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'avenir du train de nuit Paris-Briançon

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la continuité écologique des cours d'eau

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la situation des conservatoires et des écoles de musique

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le désert médical dans les établissements scolaires

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la mer Méditerranée et l'héritage des pollutions passées

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur la rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur les communes nouvelles et le classement touristique

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le « pacte financier » pour les communes nouvelles créées après le 1er janvier 2016

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les contrôles au faciès

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la politique gouvernementale de sécurité en milieu rural

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les difficultés entre collectivités locales et Eco-DDS

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les communes et les obligations de production de logements sociaux

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur le projet d'aménagement du parc Georges Valbon à La Courneuve

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur le port de gilets de haute visibilité pour les élèves usagers de transports scolaires

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Fin de section

• Intervention 79

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.