PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (1er, 2 et 9 décembre 2008)]

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Deuxième partie :

  Travail et emploi :

Son intervention. Le groupe socialiste ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement n° II-126 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle (majoration des crédits de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, ANACT). (texte intégral du JO)

Article 79 (Mesures en faveur de la formation et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés)

Favorable aux amendements de suppression n° II-127 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle et n° II-149 de Mme Annie David. (texte intégral du JO)

  Défense :

Sa question. DCNS, son avenir et son éventuel rapprochement avec les Chantiers de l'Atlantique. (texte intégral du JO)

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Article 74 (Renforcement de la convergence tarifaire et de la rationalisation des coûts dans les établissements médico-sociaux financés par l'Etat)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 76 (Mesures en faveur de l'emploi des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés et réforme des modalités de revalorisation de l'allocation)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 55 quater

Articles additionnels après l'article 55 quinquies