Interventions de M. Claude KERN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

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Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

P. 7005 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

P. 7005 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 36 rectifié ter (Autorisation de l'affichage des emblèmes olympiques à proximité des sites ayant accueilli les jeux Olympiques et Paralympiques (JOP))

P. 7013 (texte intégral du JO)

Après l’article 4

P. 7016 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

P. 7021 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 7 (Participation des parlementaires au sein du comité d'éthique et du comité des rémunérations du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver des Alpes françaises 2030)

P. 7022 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 9 bis (nouveau) (Ratifications d'ordonnances prises pour transposer des modifications du code mondial antidopage)

P. 7024 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 11 (Clarification et précision des procédures antidopage)

P. 7025 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 86 (Demande de rapport sur les contaminations accidentelles)

P. 7027 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° 4 rectifié quater (Autorisation d'affichage sur des immeubles bénéficiant du label « architecture contemporaine remarquable »)

P. 7053 et suivantes (texte intégral du JO)