Interventions de Mme Raymonde LE TEXIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (2, 4 et 7 décembre 2009)]

Deuxième partie :

Travail et emploi :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Ville et logement :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement n° II-18 de la commission. (texte intégral du JO)

Articles non rattachés :

Article 45 bis (Assujettissement à l'impôt sur le revenu d'une partie des indemnités journalières perçues par les victimes d'un accident du travail)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Intervient sur les amendements n° II-105 de Mme Annie David, n° II-172 de M. Yvon Collin, et n° II-261 de M. Jean-Pierre Godefroy. (texte intégral du JO)