Interventions en séance publique de M. Pierre-Antoine LEVI

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2022-2023) :

Octobre 2022 :

Novembre 2022 :

Décembre 2022 :

Janvier 2023 :

Février 2023 :

jeudi 9 février 2023

Mars 2023 :

Avril 2023 :

Mai 2023 :

mardi 23 mai 2023

Juin 2023 :

Juillet 2023 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (première lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (première lecture)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux (première lecture)
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (première lecture)
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (première lecture)
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (première lecture)
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (première lecture)
Projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture)
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture)
Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (commission mixte paritaire)