Interventions de Mme Mathilde OLLIVIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (25, 27 novembre, 1er, 7, 8 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 3 sexvicies (nouveau) (Exonérations fiscales en faveur des fédérations sportives internationales)

P. 9561 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 sexvicies - Amendement n° I-2196 rectifié (Entreprises mécènes - Promotion du travail des artistes - Élargissement à un large public)

P. 9564 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 septies - Amendements n° I-91 rectifié et n° I-2258 (Activités relevant du champ du sport - Taux de TVA - Harmonisation)

P. 10005 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 octies - Amendement n° I-2202 rectifié (Entreprises de presse papier et numérique - Bénéfice du taux de TVA réduit - Dispositifs favorisant l'indépendance de la rédaction - Conditionnalité)

P. 10024 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

État B

P. 10622 (texte intégral du JO)
P. 10644 (texte intégral du JO)
P. 10646 (texte intégral du JO)
P. 10653 (texte intégral du JO)
P. 10657 (texte intégral du JO)
P. 10662 (texte intégral du JO)

État G

P. 10665 (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10673 (texte intégral du JO)

État B

P. 10698 (texte intégral du JO)
P. 10703 (texte intégral du JO)
P. 10714 (texte intégral du JO)
P. 10715 (texte intégral du JO)
P. 10719 (texte intégral du JO)
P. 10720 (texte intégral du JO)
P. 10722 (texte intégral du JO)

  Cohésion des territoires :

État B

P. 10762 (texte intégral du JO)
P. 10764 (texte intégral du JO)
P. 10766 (texte intégral du JO)
P. 10772 (texte intégral du JO)

  Culture :

État B

P. 11524 (texte intégral du JO)
P. 11526 (texte intégral du JO)
P. 11527 (texte intégral du JO)
P. 11535 (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'État :

P. 11597 (texte intégral du JO)

État B

P. 11610 (texte intégral du JO)
P. 11611 (texte intégral du JO)
P. 11618 (texte intégral du JO)
P. 11620 (texte intégral du JO)
P. 11621 (texte intégral du JO)
P. 11622 (texte intégral du JO)
P. 11624 (texte intégral du JO)
P. 11627 (texte intégral du JO)
P. 11631 (texte intégral du JO)
P. 11634 (texte intégral du JO)
P. 11635 (texte intégral du JO)
P. 11636 (texte intégral du JO)
P. 11637 (texte intégral du JO)

État G

P. 11639 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 50 A - Amendement n° II-1316 (Financement des Instituts Français - Rapport au Parlement)

P. 11641 (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11782 (texte intégral du JO)

État B

P. 11791 (texte intégral du JO)
P. 11792 (texte intégral du JO)
P. 11793 (texte intégral du JO)
P. 11794 (texte intégral du JO)
P. 11795 (texte intégral du JO)
P. 11798 (texte intégral du JO)
P. 11800 (texte intégral du JO)
P. 11803 (texte intégral du JO)