Interventions de M. Georges PATIENT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (6 février 2009)]

Article 49 (Dispositions applicables à l'outre-mer)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 383 et 384 ; retirés. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 385 et 386 ; adoptés. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 387 ; adopté. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 388 ; rejeté et n° 389 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 391 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 392 ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 394 ; rejeté et n° 393 ; adopté. (texte intégral du JO)