Projet de loi de finances pour 2002 : Jeunesse et sports

projet de loi de finances pour 2002 - Tome IX : Jeunesse et sports

MURAT (Bernard)

AVIS 88 - TOME IX (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. LES MOYENS FINANCIERS DE LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EN 2002
    • A. LA PROGRESSION DISCRÈTE DES CRÉDITS DU MINISTÈRE
      • 1. La prédominance croissante des dépenses ordinaires
        • a) Les moyens des services
        • b) Les crédits d'intervention
      • 2. La sous-consommation des crédits d'investissement
      • 3. Une approche nouvelle : les indicateurs de coût
    • B. L'APPORT DES COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE
      • 1. Le Fonds national pour le développement du sport
        • a) Les ressources du FNDS
        • b) Les dépenses du FNDS
      • 2. Le Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA)
    • C. LE CONTEXTE GLOBAL DU FINANCEMENT PUBLIC DU SPORT
  • II. LES ORIENTATIONS DU PROJET DE BUDGET POUR 2002
    • A. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU SPORT
      • 1. La lutte contre le dopage
        • a) Le dispositif français de lutte contre le dopage
          • (1) La surveillance médicale des sportifs
          • (2) Le dispositif de lutte contre le dopage
        • b) La dimension internationale de la lutte contre le dopage
      • 2. Les actions en faveur du sport de haut niveau
      • 3. Les actions en faveur du sport de masse
        • a) Le coupon sport
        • b) Le sport féminin et le sport dans l'entreprise
        • c) La pratique sportive des personnes handicapées
    • B. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
      • 1. Les conseils de la jeunesse
      • 2. Le « fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire » ou FONJEP
      • 3. L'absence de mesures nouvelles en faveur du bénévolat
      • 4. Les échanges internationaux de la jeunesse
        • a) L'Office franco-allemand de la jeunesse
        • b) L'Office franco-québécois pour la jeunesse
      • 5. L'information des jeunes
      • 6. Le soutien aux initiatives de jeunes : le plan « Défi Jeunes »
    • C. UN EFFORT EN FAVEUR DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI
      • 1. Les contrats éducatifs locaux (CEL)
      • 2. Les emplois-jeunes
      • 3. Le plan sport-emploi
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION