Projet de loi de finances pour 2002 : Transports terrestres

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XVIII : Transports terrestres

JOLY (Bernard)

AVIS 89 - TOME XVIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER -
  
  LES GRANDES DONNÉES BUDGÉTAIRES
• CHAPITRE II -
  
  LE SYSTÈME FERROVIAIRE
  • I. LA SNCF
    • A. LE TRAFIC DE VOYAGEURS
    • B. LE TRAFIC DE MARCHANDISES
    • C. LE RÉSEAU TRANSEUROPÉEN DE FRET FERROVIAIRE
    • D. LES « CORRIDORS DE FRET EUROPÉEN »
    • E. LE RÉSEAU FERROVIAIRE À GRANDE VITESSE
      • a) Le TGV Sud-Est (ex-Méditerranée)
      • b) Le TGV Est-Européen
      • c) Le TGV Rhin-Rhône
      • d) Le TGV Aquitaine
      • e) Le TGV Bretagne-Pays-de-La-Loire
      • f) Le TGV Sud-Européen
      • g) Le projet Lyon-Turin
    • F. L'ACHÈVEMENT DE L'ÉLECTRIFICATION DU RÉSEAU
    • G. LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
      • 1. La situation comptable de l'entreprise et du groupe
      • 2. La dette
    • H. LA DÉLINQUANCE ET LA FRAUDE
      • 1. La délinquance
      • 2. La fraude
  • II. RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE
• CHAPITRE III -
  
  LA RATP
  • A. L'ÉVOLUTION DU TRAFIC
  • B. LA SITUATION COMPTABLE DE L'ENTREPRISE
  • C. L'INVESTISSEMENT
    • 1. La modernisation des équipements
    • 2. Les nouvelles lignes
  • D. LA DÉLINQUANCE ET LA FRAUDE
  • E. LA PRÉVENTION DES CONFLITS À LA RATP : LES PROCÉDURES « D'ALARME SOCIALE »
• CHAPITRE IV -
  
  LES TRANSPORTS COLLECTIFS EN PROVINCE
• EXAMEN EN COMMISSION