Projet de loi de finances pour 2005 : Cinéma - Théâtre dramatique

Avis n° 75 (2004-2005) de M. Serge LAGAUCHE , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : LE CINÉMA
  
  • I. LA SITUATION DE L'INDUSTRIE DU CINÉMA
    
    • A. L'EXPLOITATION EN SALLES : UN SECTEUR EN ÉVOLUTION
      
      • 1. L'évolution « en dents de scie », mais tendanciellement en hausse, de la fréquentation cinématographique
        
        • a) Une baisse de 5,4 % en 2003
          
        • b) Mais une forte hausse depuis douze ans
          
      • 2. La modernisation du parc de salles
        
        • a) La poursuite de l'expansion du parc de multiplexes
          
        • b) Une évolution de la procédure d'autorisations des multiplexes
          
        • c) La situation des salles « indépendantes » et d'art et d'essai
          
      • 3. L'impact éventuel des formules d'abonnement à entrées multiples
        
      • 4. La stabilisation à la baisse de la part de marché du cinéma français
        
    • B. LE DYNAMISME DE LA PRODUCTION NATIONALE
      
      • 1. 2003 : un record historique
        
      • 2. Une évolution des sources de financement face à l'explosion des investissements
        
        • a) Une croissance remarquable des investissements
          
        • b) Une structure de financement des films d'initiative française marquée par un repli de la part des chaînes de télévision
          
      • 3. Le bilan très mitigé de l'exportation des films français
        
        • a) Un recul préoccupant du nombre d'entrées à l'étranger
          
        • b) Le premier bilan des recettes à l'exportation
          
    • C. DEUX DOSSIERS D'ACTUALITÉ
      
      • 1. Les évolutions du marché de la vidéo
        
        • a) Le modèle économique de la filière vidéo
          
        • b) Des propositions pour réguler et développer le marché de la vidéo
          
      • 2. Le défi de la piraterie de films via Internet
        
        • a) Une meilleure connaissance du phénomène
          
        • b) La lutte contre la piraterie
          
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 2005
    
    • A. LES CRÉDITS INSCRITS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES
      
      • 1. Les recettes de la section « cinéma » du compte de soutien à l'industrie cinématographique et audiovisuelle
        
      • 2. Les dotations directes du ministère
        
    • B. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CINÉMATOGRAPHIQUES
      
      • 1. Le soutien à la production, à la distribution et à l'exploitation
        
        • a) L'évolution des crédits
          
        • b) Le bilan du plan d'action en faveur du financement du cinéma
          
      • 2. Une action renforcée en faveur du patrimoine
        
        • a) Les perspectives et priorités
          
        • b) L'ouverture au public des collections restaurées de la Cinémathèque française et de la Bibliothèque du film
          
      • 3. L'actualité européenne
        
        • a) Le renforcement du programme MEDIA
          
        • b) La réglementation française interdisant la publicité télévisée pour le cinéma
          
• DEUXIÈME PARTIE :
  
  LE THÉÂTRE DRAMATIQUE
  
  • I. UN EFFORT BUDGÉTAIRE SOUTENU EN 2005
    
    • A. LE SOUTIEN AU SPECTACLE VIVANT
      
      • 1. La croissance des moyens d'intervention
        
      • 2. La hausse des dépenses d'investissement
        
      • 3. La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
        
    • B. LES CRÉDITS EN FAVEUR DES ACTEURS, PUBLICS ET PRIVÉS, DU THÉÂTRE
      
      • 1. Les théâtres nationaux
        
      • 2. Le réseau de la décentralisation dramatique
        
      • 3. Le soutien au théâtre privé
        
        • a) Le fonds de soutien au théâtre privé
          
        • b) La situation des théâtres privés
          
      • 4. L'aide aux compagnies dramatiques indépendantes
        
      • 5. L'aide aux auteurs
        
      • 6. L'enseignement de l'art dramatique
        
  • II. LES PRIORITÉS DE LA POLITIQUE DU THÉÂTRE POUR 2005
    
    • A. LA RECHERCHE D'UN MEILLEUR ÉQUILIBRE ENTRE PRODUCTION ET DIFFUSION
      
    • B. RENFORCER LE LIEN ENTRE LES INSTITUTIONS ET LES ARTISTES
      
    • C. DÉVELOPPER LA RELATION ENTRE LA FORMATION ET L'EMPLOI
      
    • D. POURSUIVRE LA POLITIQUE D'ÉVALUATION
      
• TROISIÈME PARTIE :
  
  L'AVENIR DE LA CRÉATION CULTURELLE
  ET DU SPECTACLE VIVANT
  
  • I. LA SITUATION DE L'EMPLOI DANS LE DOMAINE CULTUREL
    
  • II. LE RÉGIME D'ASSURANCE CHÔMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
    
    • A. UN RAPPEL DE LA SITUATION EN 2003
      
    • B. L'ACCORD DU 26 JUIN 2003
      
    • C. LA POLITIQUE ENGAGÉE PAR LE GOUVERNEMENT
      
    • D. LA SITUATION ACTUELLE
      
    • E. LA POSITION DE VOTRE COMMISSION
      
• EXAMEN EN COMMISSION