Projet de loi de finances pour 2005 : Défense - Marine

Avis n° 77 (2004-2005) de M. André BOYER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 25 novembre 2004

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• INTRODUCTION
  
  • I. LES CRÉDITS DE LA MARINE POUR 2005
    
    • A. APERÇU GÉNÉRAL
      
    • B. LA GESTION 2004
      
    • C. LES CRÉDITS DE LA MARINE ET LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
      
  • II. LE TITRE III DU BUDGET 2005 : UNE ÉQUATION DIFFICILE
    
    • A. DES EFFECTIFS STABILISÉS
      
      • 1. Une baisse apparente consécutive à « l'interarmisation » et à l'externalisation de certaines fonctions
        
      • 2. La stabilisation des effectifs comme outil de régulation budgétaire
        
      • 3. La consolidation des outils d'attractivité et de fidélisation
        
        • a) Le plan d'amélioration de la condition militaire
          
        • b) Le fonds de consolidation de la professionnalisation
          
        • c) Un dispositif de réinsertion performant
          
        • d) Des taux de réengagements élevés
          
        • e) Une grande concentration géographique
          
      • 4. Le financement des surcoûts liés aux opérations extérieures
        
    • B. LE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Les produits pétroliers
        
      • 2. Les crédits d'alimentation
        
      • 3. Les crédits consacrés à l'externalisation
        
    • C. DES EFFORTS DE GESTION
      
      • 1. La gestion des ressources humaines
        
      • 2. La rationalisation des moyens informatiques
        
  • III. LES ÉQUIPEMENTS, UNE DOTATION PARADOXALE
    
    • A. UNE ANNUITÉ BUDGÉTAIRE CONFORME AU RÉFÉRENTIEL DE PROGRAMMATION MAIS DONT LE CONTENU PHYSIQUE DIVERGE
      
      • 1. La poursuite des programmes
        
      • 2. Deux nouveaux programmes d'importance
        
        • a) Le second porte-avions
          
        • b) Les frégates multimissions (FREMM)
          
      • 3. Des aménagements nécessaires
        
        • a) L'abandon du Rafale marine biplace
          
        • b) Des décalages de calendrier
          
        • c) Le paiement différé du programme FREMM
          
      • 4. Le poids des restructurations industrielles
        
      • 5. Les besoins sur la loi de programmation à venir
        
    • B. UNE DISPONIBILITÉ EN PROGRESSION
      
      • 1. Des dotations importantes
        
      • 2. Une amélioration des résultats
        
      • 3. La poursuite des réformes d'organisation
        
  • IV. UNE CONTRIBUTION ESSENTIELLE À L'ENSEMBLE DES SYSTÈMES DE FORCES
    
    • A. L'ACTIVITÉ GÉNÉRALE DES FORCES EN 2003 ET EN 2004
      
    • B. LA PARTICIPATION DE LA MARINE AUX OPÉRATIONS EXTÉRIEURES EN 2004.
      
      • 1. HERACLES  (depuis le 09 octobre 2001)
        
      • 2. CORYMBE - LICORNE (depuis le 19 septembre 2002) :
        
      • 3. TIRAN (du 3 janvier au 27 janvier 2004)
        
      • 4. CARBET (du 19 février au 30 juin 2004) :
        
    • C. L'ACTION DANS UN CADRE EUROPÉEN ET INTERALLIÉ
      
      • 1. Contribution de la marine à la force de réaction rapide européenne et à la NATO Response Force (NRF).
        
      • 2. Des activités importantes au sein de l'Euromarfor
        
    • D. UN RENFORCEMENT CONTINU DES ACTIVITÉS DE SERVICE PUBLIC
      
      • 1. La répression des activités illicites en mer
        
        • a) Prévention ou traitement des pollutions marines.
          
        • b) Surveillance et police des pêches.
          
        • c) Immigration clandestine.
          
        • d) Lutte contre le narcotrafic.
          
      • 2. La prévention
        
        • a) Surveillance des approches.
          
        • b) Contrôle naval volontaire.
          
      • 3. Evolution des moyens affectés aux missions
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION