Projet de loi de finances pour 2009 : Défense - Equipement des forces

Avis n° 102 (2008-2009) de MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2008

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• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE PREMIER - LE PROGRAMME « ÉQUIPEMENT DES FORCES » EN 2009 : UN BUDGET EN PROGRESSION CONSTRUIT EN FONCTION D'IMPORTANTES RESSOURCES EXCEPTIONNELLES
  
  • I. L'ÉQUIPEMENT MILITAIRE EN 2008 : UN BESOIN DE RENOUVELLEMENT PRESSANT MALGRÉ UN EFFORT FINANCIER ACCENTUÉ
    
    • A. UNE LOI DE PROGRAMMATION GLOBALEMENT RESPECTÉE AU PLAN FINANCIER
      
    • B. DES RETARDS NOTABLES DANS LA RÉALISATION DES OBJECTIFS D'ÉQUIPEMENT
      
  • II. LES PERSPECTIVES DE LA FUTURE LOI DE PROGRAMMATION : UNE PRIORITÉ À L'ÉQUIPEMENT LIÉE À L'OBTENTION DE RESSOURCES EXCEPTIONNELLES
    
    • A. LE CADRAGE FINANCIER DU BUDGET DE LA DÉFENSE DÉFINI PAR LE LIVRE BLANC ET LA PROGRAMMATION TRIENNALE 2009-2011
      
    • B. LES PERSPECTIVES DE L'ÉQUIPEMENT MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009-2014
      
  • III. LE PROGRAMME « ÉQUIPEMENT DES FORCES » EN 2009
    
    • A. UNE PROGRESSION DES DOTATIONS LIÉE À L'OBTENTION DE RECETTES EXCEPTIONNELLES
      
    • B. LES INCERTITUDES CONCERNANT LA FIN DE GESTION 2008 ET LES CONDITIONS D'ENTRÉE DANS LA PROCHAINE LOI DE PROGRAMMATION
      
• CHAPITRE II - L'AVANCEMENT DES OPÉRATIONS D'ÉQUIPEMENT
  
  • I. DISSUASION
    
    • A. L'ÉVOLUTION DES DOTATIONS CONSACRÉES À LA DISSUASION
      
    • B. L'AVANCEMENT DES PROGRAMMES NUCLÉAIRES
      
      • 1. La composante océanique
        
      • 2. La composante aéroportée
        
      • 3. Le programme de simulation
        
  • II. COMMANDEMENT ET MAÎTRISE DE L'INFORMATION
    
    • A. LES PROGRAMMES SPATIAUX
      
      • 1. Un financement qui reposera en partie sur des ressources exceptionnelles en 2009
        
      • 2. Les télécommunications : vers un renforcement des nos capacités
        
      • 3. L'observation : la préparation du programme européen Musis
        
      • 4. Vers l'acquisition de nouvelles capacités opérationnelles dans le domaine spatial
        
    • B. LES DRONES ET LES AUTRES PROGRAMMES DE COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT
      
      • 1. Les programmes de drones
        
      • 2. Les autres programmes dans le domaine du renseignement et des communications
        
    • C. LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT ET DE CONDUITE D'OPÉRATIONS
      
  • III. PROJECTION, MOBILITÉ, SOUTIEN
    
    • A. LA PROJECTION VERS UN THÉÂTRE D'OPÉRATION
      
      • 1. L'état des capacités
        
      • 2. Les programmes en cours : l'avion de transport futur A 400M
        
    • B. MOBILITÉ AU SEIN D'UN THÉATRE D'OPÉRATION
      
      • 1. L'hélicoptère NH90 : un programme prioritaire
        
      • 2. La rénovation du parc existant d'hélicoptères Cougar
        
      • 3. Les autres programmes
        
    • C. LE SOUTIEN DANS LA DURÉE DES OPÉRATIONS
      
      • 1. Le MRTT
        
      • 2. Le PPT
        
  • IV. ENGAGEMENT ET COMBAT
    
    • A. ETAT DES CAPACITÉS
      
      • 1. Enseignements des conflits récents
        
        • a) Milieu aéro-terrestre
          
        • b) Milieu aérien
          
        • c) Milieu aéro-maritime
          
      • 2. Principales lacunes capacitaires actuelles ou prévisibles
        
      • 3. Orientations de la politique d'équipement
        
        • a) Orientations pour les forces terrestres
          
          • (1) Restaurer les capacités d'agression au contact et les rationaliser :
            
          • (2) Acquérir des moyens de frappe de précision :
            
          • (3) Adapter le combat aéroterrestre aux engagements en milieu urbain :
            
        • b) Orientations pour les forces aériennes (air et marine)
          
        • c) Orientations pour les forces navales
          
      • 4. Capacités des forces françaises par rapport à leurs homologues américaine, britannique et allemande
        
        • a) Capacités des forces aériennes françaises par rapport à leurs homologues
          
        • b) Capacités des forces terrestres françaises par rapport à leurs homologues
          
        • c) Capacités des forces navales par rapport à leurs homologues
          
    • B. FRAPPER À DISTANCE
      
      • 1. Le programme Rafale : une polyvalence renforcée en 2008
        
      • 2. Les armements des forces aériennes : des munitions plus précises avec l'arrivée de l'armement air-sol modulaire (AASM)
        
      • 3. Le MDCN - scalp naval
        
      • 4. Le canon Caesar
        
      • 5. Le deuxième porte avions - PA2
        
      • 6. Autres opérations
        
    • C. OPÉRER EN MILIEU HOSTILE
      
      • 1. Les frégates multi-missions
        
      • 2. Le programme de sous-marins Barracuda
        
      • 3. VBCI
        
      • 4. Le Tigre
        
      • 5. Félin
        
      • 6. FTL - future torpille lourde (Artémis)
        
      • 7. Rénovation des AMX 10 RC
        
      • 8. Torpilles légères MU 90
        
      • 9. Évolution de l'Exocet
        
      • 10. Le véhicule à haute mobilité - VHM
        
      • 11. Autres programmes - et conduite des opérations spéciales
        
    • D. CONDUIRE DES OPÉRATIONS SPÉCIALES
      
  • V. PROTECTION ET SAUVEGARDE
    
    • A. ETAT DES CAPACITÉS
      
      • 1. Capacités terrestres
        
        • a) Enseignements des engagements récents
          
        • b) Grandes priorités en matière d'équipement des forces terrestres
          
          • (1) Renforcer la protection face aux IED :
            
          • (2) Renforcer les moyens de lutte NRBC :
            
          • (3) Renforcer la capacité de surveillance et d'anticipation par drones
            
          • (4) Faire face à une menace dans la 3e dimension :
            
        • c) Principales lacunes capacitaires actuelles ou prévisibles
          
        • d) Comparaison avec les alliés
          
      • 2. Capacités aériennes
        
        • a) Les enseignements des engagements récents
          
        • b) Grandes priorités en matière d'équipement de défense aérienne
          
        • c) Principales lacunes capacitaires actuelles ou prévisibles
          
        • d) Comparaison avec nos alliés
          
      • 3. Capacités navales
        
        • a) Les enseignements des engagements récents
          
        • b) Grandes priorités en matière d'équipements de protection dans le domaine naval
          
        • c) Principales lacunes capacitaires actuelles ou prévisibles
          
        • d) Comparaison avec les alliés
          
    • B. ASSURER LA SURETÉ DES APPROCHES
      
      • 1. Le missile MICA
        
      • 2. Les autres actions et les crédits destinés à assurer la sécurité de l'Etat, de la Nation et des citoyens
        
    • C. ASSURER LA PROTECTION DES FORCES ET DES SITES
      
      • 1. La famille de systèmes sol-air futurs
        
      • 2. Les frégates Horizon
        
      • 3. PAAMS - système principal de missiles anti-aériens
        
      • 4. Rénovation à mi-vie du missile Mistral
        
      • 5. Autres opérations et assurer la protection de l'homme
        
  • VI. PRÉPARATION ET CONDUITE DES OPÉRATIONS D'ARMEMENT
    
    • A. SOUTIEN DGA ET SUBVENTION FSPOEIE
      
      • 1. Modernisation de la DGA et évolution des procédures d'acquisition
        
        • a) Renforcement des pôles d'expertise régionaux
          
        • b) Évolution du service de la qualité
          
        • c) Refonte du soutien en région parisienne
          
        • d) Rationalisation des services de ressources humaines
          
        • e) Gouvernance et efficience
          
      • 2. Maîtrise du coût des programmes d'armement
        
        • a) Des coûts maîtrisés lorsque le programme est avancé
          
        • b) Des marges de progrès existent dans l'évaluation des coûts des futurs programmes
          
      • 3. Maîtrise des coûts d'intervention de la DGA.
        
    • B. INVESTISSEMENTS POUR LES OPÉRATIONS D'ARMEMENT
      
    • C. SOUTIEN EXPÉRIMENTATION
      
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION