Projet de loi de finances pour 2009 : Défense - Préparation et emploi des forces

Avis n° 102 (2008-2009) de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2008

Disponible en une seule page HTML (216 Koctets)

Disponible au format Acrobat (800 Koctets)

• INTRODUCTION
  
  • I. PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME « PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES POUR 2009
    
  • II. LES ÉVOLUTIONS DE PERSONNEL DE LA MISSION DÉFENSE
    
    • A. 2009, ANNÉE CHARNIÈRE DE LA RÉORGANISATION
      
      • 1. La définition du format cible
        
      • 2. Les modalités
        
      • 3. Les marges de manoeuvre escomptées
        
    • B. LES CONDITIONS DU SUCCÈS
      
      • 1. Le recrutement, un flux à préserver
        
      • 2. La reconversion, une fonction à dynamiser
        
      • 3. Des indicateurs de performance à rénover
        
  • III. LES DÉPENSES DE PERSONNEL DU PROGRAMME 178
    
    • A. EVOLUTION 2009 DU PLAFOND D'EMPLOIS ET DE LA MASSE SALARIALE
      
      • 1. Une suppression de 5853 ETPT
        
      • 2. Un titre 2 néanmoins sous tension
        
      • 3. La contribution au CAS pensions
        
    • B. LES ÉVOLUTIONS PAR ACTIONS
      
      • 1. Action 1- Planification des moyens et conduite des opérations
        
      • 2. Action 2- Préparation des forces terrestres
        
      • 3. Action 3- Préparation des forces navales
        
      • 4. Action 4- Préparation des forces aériennes
        
      • 5. Action 5- Logistique et soutien interarmées
        
      • 6. Action 6- Surcoûts liés aux opérations extérieures
        
      • 7. Action 7- surcoûts liés aux opérations intérieures
        
  • IV. L'EVOLUTION DES DÉPENSES DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT, DE SOUTIEN ET D'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
    
    • A. LA RESTRUCTURATION DES IMPLANTATIONS TERRITORIALES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE S'ACCOMPAGNE D'UNE RÉNOVATION DE L'ORGANISATION DES PROCÉDURES DE SOUTIEN
      
    • B. LES CAPACITÉS D'ENTRAÎNEMENT DES FORCES SONT LIMITÉES PAR LA DISPONIBILITÉ RESTREINTE DES MATÉRIELS, ET PAR LE COÛT DES CARBURANTS
      
      • 1. Les activités de l'armée de terre
        
      • 2. Les activités de la Marine
        
        • a) Bilan des objectifs de la LPM 2003-2008
          
        • b) Eléments de comparaison avec les principaux alliés de la France
          
      • 3. Les activités de l'armée de l'air
        
        • a) Bilan des objectifs de la LPM 2003-2008
          
        • b) Eléments de comparaison de l'entraînement des forces avec les principaux alliés
          
    • C. LES ÉVOLUTIONS PAR ACTIONS
      
      • 1. Planification des moyens et conduite des opérations
        
      • 2. Préparation des forces terrestres
        
      • 3. Préparation des forces navales
        
      • 4. Préparation des forces aériennes
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE - MODALITÉS ET CALENDRIER DE MISE EN PLACE DU SERVICE D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE SOUTIENS COMMUNS (SAGSC) (SOURCE : EMA)