Avis n° 112 (2014-2015) de Mme Colette MÉLOT , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 20 novembre 2014
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AVANT-PROPOS
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I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
PROJET DE BUDGET DU PROGRAMME
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II. LA POLITIQUE DU LIVRE CONFRONTÉE AU
DÉFI DU NUMÉRIQUE
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A. DES MOYENS BUDGÉTAIRES IMPORTANTS QUE LE
PROGRAMME 334 EST LOIN DE RETRACER EN TOTALITÉ
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B. LA BNF, UN GRAND ÉTABLISSEMENT PUBLIC
SOUS TENSION
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C. LE LIVRE, UN CHEF D'oeUVRE EN
PÉRIL ?
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1. L'émergence contrariée du livre
numérique
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2. L'avenir inquiétant des
librairies
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a) La préservation des librairies physiques
de petite ou moyenne dimension est une composante importante de la politique du
livre
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b) Les instruments mobilisés apportent une
contribution utile mais dont l'efficacité est de plus en plus remise en
cause du fait des bouleversements du contexte de la distribution du
livre
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(1) Le régime du prix unique du livre et
son extension au livre numérique
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(2) La réglementation de la vente à
distance
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c) Une politique confrontée à un
désastre économique ?
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d) Un vigoureux sursaut s'impose qui passe par des
mesures audacieuses
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(1) Pour une mise à niveau du soutien
public aux librairies, en cohérence avec le maintien d'un réseau
de points de vente physiques sur tout le territoire
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(2) Pour une pratique des remises commerciales
adaptée aux objectifs de la politique du livre
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(3) Assurer une meilleure surveillance des
pratiques commerciales
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a) La préservation des librairies physiques
de petite ou moyenne dimension est une composante importante de la politique du
livre
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1. L'émergence contrariée du livre
numérique
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A. DES MOYENS BUDGÉTAIRES IMPORTANTS QUE LE
PROGRAMME 334 EST LOIN DE RETRACER EN TOTALITÉ
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III. L'INDUSTRIE MUSICALE, UNE INDUSTRIE
SINISTRÉE
EN ATTENTE D'UN RENOUVEAU QUE L'ACTION PUBLIQUE DOIT MIEUX FAVORISER
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IV. L'INDUSTRIE DES JEUX VIDÉO, UN SECTEUR
À MIEUX SOUTENIR
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V. LA HADOPI, UNE STRUCTURE EN
PÉRIL ?
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I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
PROJET DE BUDGET DU PROGRAMME
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EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXE