Avis n° 144 (2016-2017) de Mme Colette MÉLOT , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 24 novembre 2016
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AVANT-PROPOS
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Livre et lecture : l'espoir retrouvé
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I. LIVRE ET LECTURE : L'ESPOIR
RETROUVÉ
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A. IMPRIMÉ ET NUMÉRIQUE : UNE
COHABITATION APAISÉE
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B. LES BIBLIOTHÈQUES : ATOUT MAJEUR DE
LA POLITIQUE PUBLIQUE EN FAVEUR DE LA LECTURE
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A. IMPRIMÉ ET NUMÉRIQUE : UNE
COHABITATION APAISÉE
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I. LIVRE ET LECTURE : L'ESPOIR
RETROUVÉ
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Musique et jeu vidéo : la technologie au
secours des créateurs
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II. MUSIQUE ET JEU VIDÉO : LA
TECHNOLOGIE AU SECOURS DES CRÉATEURS
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A. LE STREAMING, AVENIR DE L'INDUSTRIE
MUSICALE
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1. Un bouleversement des usages
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2. Des aides publiques modestes et
ciblées
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3. Des évolutions législatives et
institutionnelles bienvenues
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a) La mission Schwartz ou la délicate
question du partage de la valeur
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b) La loi relative à la liberté de
la création, à l'architecture et au patrimoine ou la
difficulté de trouver un juste équilibre entre des
intérêts opposés
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(1) En matière de relations entre
producteurs, artistes et plateformes
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(2) Le retour des tensions autour des quotas
radio
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a) La mission Schwartz ou la délicate
question du partage de la valeur
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1. Un bouleversement des usages
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B. LE JEU FRANÇAIS : LE DÉFI DE
L'INDÉPENDANCE
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A. LE STREAMING, AVENIR DE L'INDUSTRIE
MUSICALE
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II. MUSIQUE ET JEU VIDÉO : LA
TECHNOLOGIE AU SECOURS DES CRÉATEURS
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Le droit d'auteur à l'ère
numérique : quelle protection demain ?
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXE