Projet de loi de finances pour 1996 : cinéma - théâtre dramatique

Avis n° 78 (1995-1996) de M. Marcel VIDAL , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 24 novembre 1995

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• PREMIÈRE PARTIE : LE CINÉMA
  
  • I. DE NOUVEAUX ÉQUILIBRES POUR LE CINÉMA FRANÇAIS ?
    
    • A. UNE NOUVELLE DONNE POUR L'EXPLOITATION
      
    • B. LES PREMIERS SIGNES D'UN AJUSTEMENT DE LA PRODUCTION AU MARCHÉ
      
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 1996
    
    • A. LE PROJET DE LOI DE FINANCES PRÉSENTÉ PAR LE GOUVERNEMENT
      
    • B. LE MÉCANISME DES SOFICA CONTESTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
      
  • III. DES QUESTIONS EN SUSPENS
    
    • A. LA RÉVISION DES RÈGLES COMMUNAUTAIRES RELATIVES À LA CHRONOLOGIE DES MÉDIAS
      
    • B. UN ENCADREMENT SOUHAITABLE DE LA FIXATION DU PRIX DES PLACES PAR LES EXPLOITANTS
      
• DEUXIÈME PARTIE : LE THÉÂTRE DRAMATIQUE
  
  • I. UNE PROGRESSION DES CRÉDITS AFFECTÉS AU SECTEUR PUBLIC DRAMATIQUE BÉNÉFICIANT PRIORITAIREMENT AUX ÉTABLISSEMENTS DE LA DÉCENTRALISATION
    
    • A. LA CONSOLIDATION DES MOYENS ACCORDÉS AUX THÉÂTRES NATIONAUX
      
    • B. LA PROGRESSION DU SOUTIEN ACCORDÉ AU RÉSEAU DE LA DÉCENTRALISA TION DRAMATIQUE
      
  • II. LE RENOUVELLEMENT DE LA CRÉATION ET LA DÉCOUVERTE DE NOUVEAUX TALENTS
    
    • A. L'AIDE AUX COMPAGNIES DRAMATIQUES
      
    • B. LE SOUTIEN AU THÉÂTRE PRIVÉ
      
    • C. L'AIDE AUX AUTEURS DRAMATIQUES
      
• EXAMEN EN COMMISSION