1
JO Débats Conseil de la
République - Séance du 9 avril 1954, p. 804
2
c'est-à-dire hors traitement des personnels, dotation
générale de décentralisation, subventions de
fonctionnement et d'investissement aux établissements publics,
crédits de fonctionnement de l'administration centrale.
3
C'est-à-dire le Grand Palais, le palais de Chaillot,
l'opéra Garnier et le domaine de Versailles
4
Rapport de l'Inspecteur général des finances
François Cailleteau sur les architectes en chef des monuments
historiques (1996)
5
Rapport au Premier ministre (juillet 1995) de la commission
d'études du marché de l'art pour la défense et
l'enrichissement du patrimoine national et le développement.
6
Hors dépenses de personnel et de fonctionnement des
services au ministère y affèrent.
7
Cf. le n° 105 de la revue Le Débat (Gallimard) et son
dossier " Bibliothèque nationale : expériences
vécues "
8
- pour 1697 places en " haut-de-jardin " et 2 000
places en " rez-de-jardin ".
Projet de loi de finances pour 2000 : culture
Rapports législatifs
Avis n° 90 (1999-2000), tome I, déposé le