Projet de loi de finances pour 2001 : Défense: exposé d'ensemble et dépenses en capital

Rapport général n° 92 (2000-2001) de M. Maurice BLIN , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2000

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• INTRODUCTION
  
  
  ÉLEMENTS D'ANALYSE
  
  • I. "UN CADRE GÉOSTRATÉGIQUE TOUJOURS PRÉOCCUPANT"
    
    • A. UN CONTEXTE INTERNATIONAL QUI DEMEURE INCERTAIN
      
    • B. LES LEÇONS À TIRER DES DERNIÈRES OPÉRATIONS
      
  • II. L'EUROPE DE LA DÉFENSE : DES PROGRÈS ESSENTIELS MAIS QUI DOIVENT ÊTRE CONFORTÉS
    
    • A. LA FORCE DE RÉACTION RAPIDE EUROPÉENNE : UN PRINCIPE QUI RESTE À METTRE EN oeUVRE CONCRÈTEMENT
      
    • B. LES PROGRAMMES D'ARMEMENT EN COOPÉRATION : UNE RÉUSSITE MITIGÉE
      
  • III. LA PROFESSIONNALISATION : UNE RÉFORME SANS ÉQUIVALENT
    
• CHAPITRE I
  
  
  LA DÉPENSE MILITAIRE FRANÇAISE :
  ÉVOLUTION ET COMPARAISON
  
  • I. LA POURSUITE DE LA BAISSE DU BUDGET DE LA DÉFENSE DANS LE BUDGET DE L'ÉTAT ET DANS LE PIB
    
  • II. UNE EXÉCUTION BUDGÉTAIRE CONSTAMMENT INFÉRIEURE AUX CRÉDITS VOTÉS
    
  • III. LA PROGRESSION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT, AU DÉTRIMENT DES DÉPENSES D'EQUIPEMENT
    
  • IV. L'ÉCART SE CREUSE ENTRE LA FRANCE ET LA GRANDE-BRETAGNE
    
• CHAPITRE II
  
  
  PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET 2001
  
  • I. UNE ÉVOLUTION INVERSE À CELLE DES BUDGETS CIVILS
    
  • II. LE MAINTIEN DE LA PRÉPONDÉRANCE DES DÉPENSES DE RÉMUNÉRATIONS ET DE FONCTIONNEMENT, AU DÉTRIMENT DES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
    
  • III. UN ÉCART CROISSANT AVEC LA LOI DE PROGRAMMATION
    
• CHAPITRE III
  
  
  LES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT MILITAIRE
  
  • I. UN ÉCART CROISSANT AVEC LES OBJECTIFS DE LA LOI DE PROGRAMMATION.
    
  • II. LA PRISE EN CHARGE DE DÉPENSES INDUES SUR LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT MILITAIRE
    
    • A. LES CRÉDITS DU B.C.R.D.
      
    • B. LES DÉPENSES DE RESTRUCTURATION DES INDUSTRIES DE DÉFENSE
      
    • C. LES " COMPENSATIONS " DE LA POLYNÉSIE
      
  • III. LA POURSUITE DE LA RÉGRESSION DES CRÉDITS D'ÉTUDES, DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT
    
• CHAPITRE IV
  
  
  L'EXÉCUTION DES GRANDS PROGRAMMES
  
  • I. LE NUCLÉAIRE
    
    • A. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
      
    • B. LES FORCES NUCLÉAIRES STRATÉGIQUES
      
      • 1. Les sous-marins lanceurs d'engins nouvelle génération
        
      • 2. La composante aérienne
        
      • 3. Les missiles
        
      • 4. Les crédits transférés au commissariat à l'énergie atomique
        
      • 5. La simulation des essais
        
      • 6. Le démantèlement nucléaire
        
  • II. L'ESPACE
    
    • A. LES CRÉDITS
      
    • B. LES PROGRAMMES
      
      • 1. L'observation
        
      • 2. Les télécommunications
        
• CHAPITRE VI
  
  
  LES ÉQUIPEMENTS CLASSIQUES
  
  • I. L'ARMÉE DE TERRE
    
    • A. LES BLINDÉS
      
    • B. LA MOBILITÉ
      
    • C. LA PUISSANCE DE FEU
      
    • D. LA COMMUNICATION ET LE RENSEIGNEMENT
      
  • II. LA MARINE
    
    • A. LE GROUPE AÉRONAVAL
      
    • B. L'AÉRONAUTIQUE NAVALE
      
    • C. LA FLOTTE DE SURFACE
      
  • III. L'ARMÉE DE L'AIR
    
    • A. LES AVIONS DE COMBAT
      
    • B. LES AVIONS DE TRANSPORT
      
    • C. LES MISSILES
      
    • D. LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT ET DE COMMUNICATION
      
  • IV. LA GENDARMERIE
    
  • V. L'ENVIRONNEMENT DES FORCES
    
    • A. LES DÉPENSES DE SOUTIEN
      
    • B. LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
      
    • C. LES ACTIVITÉS DE RENSEIGNEMENT
      
• ANNEXE
  
  Principales commandes et livraisons
  d'équipements militaires programmées en 2001
  
• PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2001
  
  ARTICLE 34
  
• EXAMEN EN COMMISSION