Projet de loi de finances pour 2001 : Défense: dépenses ordinaires

Rapport général n° 92 (2000-2001) de M. François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2000

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  PRÉSENTATION GÉNERALE
  DES CRÉDITS DU TITRE III
  
  
• CHAPITRE PREMIER
  
  LE TITRE III
  ET LE BUDGET DE LA DÉFENSE
  
  • I. ÉVOLUTION GLOBALE DU BUDGET DE LA DÉFENSE
    
  • II. ÉVOLUTION GLOBALE DU TITRE III
    
  • III. POIDS DU TITRE III DANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE
    
• CHAPITRE II
  
  LES CRÉDITS DU TITRE III
  
  • I. ÉVOLUTION DES CRÉDITS DU TITRE III
    
    • A. VENTILATION DES CRÉDITS PAR SECTION
      
    • B. ANALYSE DES DÉPENSES PAR NATURE
      
  • II. UNE ÉVOLUTION SUPÉRIEURE AUX PRÉVISIONS DE LA LOI DE PROGRAMMATION
    
  • III. LE NÉCESSAIRE ÉQUILIBRE ENTRE CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    
    • A. UN DÉSÉQUILIBRE QUI S'ACCROÎT
      
    • B. UNE PRISE EN COMPTE INSUFFISANTE DES BESOINS DE FONCTIONNEMENT
      
• DEUXIÈME PARTIE
  
  
  LE PERSONNEL
  
  DIFFICULTÉS ET INCERTITUDES
  D'UNE PÉRIODE DE TRANSITION
  
• CHAPITRE PREMIER
  
  
  LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS
  
  • I. LES EFFECTIFS MILITAIRES
    
    • A. LA SUPPRESSION DE POSTES D'OFFICIERS ET DE SOUS-OFFICIERS
      
    • B. LA DISPARITION PROGRESSIVE DES APPELÉS
      
    • C. LE RECRUTEMENT INSUFFISANT DES MILITAIRES DU RANG
      
  • II. LES EFFECTIFS CIVILS
    
    • A. EVOLUTION DES EFFECTIFS BUDGETAIRES
      
    • B. UNE ÉVOLUTION NETTEMENT INFÉRIEURE AUX PRÉVISIONS
      
  • III. RÉCAPITULATION GÉNÉRALE
    
    • A. UNE PROFONDE MODIFICATION STRUCTURELLE
      
    • B. L'APPARITION DE SOUS-EFFECTIFS DANS LES ARMÉES ET DANS CERTAINS SERVICES
      
• CHAPITRE II
  
  
  LES MESURES FINANCIÈRES RELATIVES AU PERSONNEL
  
  • I. LE PERSONNEL MILITAIRE
    
    • A. MESURES CATÉGORIELLES POUR LE PERSONNEL D'ACTIVE
      
    • B. MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
      
    • C. MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA PROFESSIONNALISATION
      
  • II. LE PERSONNEL CIVIL
    
• TROISIÈME PARTIE
  
  
  LE FONCTIONNEMENT
  
• CHAPITRE PREMIER
  
  
  LES CRÉDITS DE VIE COURANTE
  
  • I. LES CRÉDITS D'ALIMENTATION
    
  • II. LES AUTRES CRÉDITS DE VIE COURANTE
    
• CHAPITRE II
  
  
  L'ACTIVITÉ DES FORCES
  
  • I. ÉVOLUTION DES CRÉDITS AFFECTÉS À L'ACTIVITÉ DES FORCES
    
    • A. LES CRÉDITS DE CARBURANTS
      
    • B. LES DOTATIONS POUR LES MUNITIONS
      
    • C. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
      
  • II. LA PORTÉE LIMITÉE DE L'EXTERNALISATION
    
• CHAPITRE III
  
  
  LES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES
  
  • I. LES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
    
  • II. LES OPÉRATIONS DE " SERVICE PUBLIC "
    
• PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2001
  
  
  ARTICLE 33
  
• EXAMEN EN COMMISSION