Rapport n° 743 (2020-2021) de MM. Vincent SEGOUIN et Patrice JOLY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 7 juillet 2021
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
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I. UNE EXÉCUTION 2020 AU BOUCLAGE
OPPORTUNISTE ET AVENTUREUX
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A. L'ÉVOLUTION DES DÉPENSES ENTRE 2019
ET 2020 APPARAÎT CONTRASTÉE, SUR FOND DE FORTE HAUSSE DES
ENGAGEMENTS ET DE CRÉDITS DE PAIEMENTS EN REPLI
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B. UNE EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
RELATIVEMENT TENDUE ET TRÈS HÉSITANTE
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A. L'ÉVOLUTION DES DÉPENSES ENTRE 2019
ET 2020 APPARAÎT CONTRASTÉE, SUR FOND DE FORTE HAUSSE DES
ENGAGEMENTS ET DE CRÉDITS DE PAIEMENTS EN REPLI
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II. UNE STAGNATION DE L'AMBITION AGRICOLE DE LA
FRANCE
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A. LA MISSION AGRICULTURE, ALIMENTATION,
FORÊT ET AFFAIRES RURALES (AAFAR) REPRÉSENTE UNE PART SECONDE DES
CONCOURS PUBLICS À L'AGRICULTURE
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B. MALGRÉ UN IMPACT PLUS
MODÉRÉ EN 2020, LES DIFFICULTÉS RÉCURRENTES
D'ADMINISTRATION MÉRITENT UNE ATTENTION TOUJOURS SOUTENUE
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C. UN CHAMBOULEMENT DES INTERVENTIONS DU PROGRAMME
149 DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU PRINTEMPS 2020
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D. LA POLITIQUE FORESTIÈRE ET L'OFFICE
NATIONAL DES FORÊTS : LES ATERMOIEMENTS DU GOUVERNEMENT
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E. LA SÉCURITÉ SANITAIRE DE
L'ALIMENTATION : UNE EXÉCUTION MARQUÉE PAR LA CRISE
SANITAIRE
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A. LA MISSION AGRICULTURE, ALIMENTATION,
FORÊT ET AFFAIRES RURALES (AAFAR) REPRÉSENTE UNE PART SECONDE DES
CONCOURS PUBLICS À L'AGRICULTURE
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III. LE COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE
« DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL »
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I. UNE EXÉCUTION 2020 AU BOUCLAGE
OPPORTUNISTE ET AVENTUREUX