- L'ESSENTIEL
- I. LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION MODIFIERAIT
POUR LA DEUXIÈME FOIS L'INTITULÉ DE LA COMMISSION DE
LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION EN Y AJOUTANT LE
SPORT
- II. LE SPORT REPRÉSENTE UNE PART
SIGNIFICATIVE DE L'ACTIVITÉ DE LA COMMISSION DE LA CULTURE,
DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- III. UNE NOUVELLE DÉNOMINATION QUI
ACCORDERAIT DAVANTAGE DE VISIBILITÉ AU SPORT DANS LES TRAVAUX
DU SÉNAT
- I. LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION MODIFIERAIT
POUR LA DEUXIÈME FOIS L'INTITULÉ DE LA COMMISSION DE
LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION EN Y AJOUTANT LE
SPORT
- EXAMEN DE L'ARTICLE UNIQUE
- 1. Soulignant la place centrale qu'occupe le sport
en France, la proposition de résolution complète
l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
- 2. Le sport représente une part
significative de l'activité de la commission de la culture, de
l'éducation et de la communication
- 3. Une nouvelle dénomination qui
entérinerait une situation de fait et accorderait davantage de
visibilité au sport parmi les travaux du Sénat
- 1. Soulignant la place centrale qu'occupe le sport
en France, la proposition de résolution complète
l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
- EXAMEN EN COMMISSION
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de compléter l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports législatifs
Rapport n° 170 (2023-2024), déposé le