- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DU BUDGET
ANNEXE « CONTRÔLE ET EXPLOITATION AÉRIENS »
EN 2023
- A. EN 2023, LA DYNAMIQUE DE REPRISE DU TRAFIC
AÉRIEN S'EST CONFIRMÉE
- B. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- 1. Il est regrettable que la DGAC ait revu à
la baisse l'ambition de la trajectoire de désendettement du BACEA
- 2. En augmentation, les dépenses de
personnel du BACEA vont être stimulées à l'avenir par les
revalorisations prévues par le nouveau protocole social signé au
printemps 2024
- 3. La « douloureuse »
modernisation des outils de la DSNA
- 1. Il est regrettable que la DGAC ait revu à
la baisse l'ambition de la trajectoire de désendettement du BACEA
- A. EN 2023, LA DYNAMIQUE DE REPRISE DU TRAFIC
AÉRIEN S'EST CONFIRMÉE
- II. LE PROGRAMME 159 « EXPERTISE,
INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET MÉTÉOROLOGIE » DE
LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET
MOBILITÉ DURABLES »
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DU BUDGET
ANNEXE « CONTRÔLE ET EXPLOITATION AÉRIENS »
EN 2023
Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables
Rapports législatifs
Rapport n° 34 (2024-2025), tome II, annexe 11, volume 3, déposé le