- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. UNE EXÉCUTION 2023 CONTRASTÉE
MAIS UNE FORTE HAUSSE DES CRÉDITS À L'ÉCHELLE DE LA
MISSION
- II. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR »
(MME VANINA PAOLI-GAGIN, RAPPORTEUR SPÉCIAL)
- III. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« RECHERCHE » (M. JEAN-FRANÇOIS RAPIN,
RAPPORTEUR SPÉCIAL)
- A. EN L'ABSENCE D'ALÉA DE GESTION NOTABLE,
LA HAUSSE DES CRÉDITS DU PROGRAMME 172 « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES » A PERMIS DE
POURSUIVRE LA CONSOLIDATION DU FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE
RECHERCHE ET DE RENFORCER LES MOYENS DE L'AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE
(ANR)
- B. LES PROGRAMMES PLACÉS DANS LE
PÉRIMÈTRE DES MINISTÈRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
ONT AUGMENTÉ LEURS DÉPENSES SOUS L'EFFET DE LA LPR
(PROGRAMME 193) ET DU COÛT CROISSANT DU DISPOSITIF DES
« JEUNES ENTREPRISES INNOVANTES »
(PROGRAMME 192)
- C. LES AUTRES PROGRAMMES DÉDIÉS
À LA RECHERCHE N'ONT PAS CONNU EN GESTION DE MODIFICATION SUBSTANTIELLE
DE LEUR AUTORISATION BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2023
- A. EN L'ABSENCE D'ALÉA DE GESTION NOTABLE,
LA HAUSSE DES CRÉDITS DU PROGRAMME 172 « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES » A PERMIS DE
POURSUIVRE LA CONSOLIDATION DU FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS DE
RECHERCHE ET DE RENFORCER LES MOYENS DE L'AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE
(ANR)
- I. UNE EXÉCUTION 2023 CONTRASTÉE
MAIS UNE FORTE HAUSSE DES CRÉDITS À L'ÉCHELLE DE LA
MISSION
Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Recherche et enseignement supérieur
Rapports législatifs
Rapport n° 34 (2024-2025), tome II, annexe 24, déposé le