Projet de loi de finances pour 1996 : Défense - Dépenses ordinaires

Rapport général n° 77 (1995-1996) de M. François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 5 décembre 1995

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS DU TITRE III
  
  • CHAPITRE PREMIER LE TITRE III ET LE BUDGET DE LA DÉFENSE
    
    • I. MONTANT DU BUDGET DE LA DÉFENSE
      
    • II. MONTANT DU TITRE III
      
    • III. PART DU TITRE III DANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE
      
  • CHAPITRE II LES CRÉDITS DU TITRE III
    
    • I. VENTILATION DES CRÉDITS PAR SECTION
      
    • II. ANALYSE DES DÉPENSES PAR NATURE
      
    • III. L'AVENIR DU TITRE III
      
• DEUXIÈME PARTIE LES PERSONNELS
  
  • CHAPITRE PREMIER LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS
    
    • I. LES EFFECTIFS MILITAIRES
      
    • II. LES EFFECTIFS CIVILS
      
    • III. UN RÉEXAMEN INDISPENSABLE: LES EFFECTIFS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
      
  • CHAPITRE II LES APPELÉS DU CONTINGENT
    
  • CHAPITRE III LES PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE
    
    • I. LA CONDITION DES MILITAIRES D'ACTIVE
      
    • II. LE CAS PARTICULIER DE LA GENDARMERIE
      
    • III. LES RETRAITÉS MILITAIRES
      
    • IV. LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DES MILITAIRES: UN EXEMPLE À SUIVRE
      
  • CHAPITRE IV LES PERSONNELS CIVILS
    
    • I. MESURES FINANCIÈRES
      
    • II. L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DES RESTRUCTURATIONS
      
• TROISIÈME PARTIE LES CRÉDITS DE VIE COURANTE
  
  • I. L'ALIMENTATION
    
  • II. LES AUTRES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    
• QUATRIÈME PARTIE - L'ACTIVITÉ DES FORCES
  
  • I. LES CRÉDITS DE CARBURANTS
    
  • II. LES DOTATIONS POUR LES MUNITIONS
    
  • III. L'ENTRETIEN DU MATÉRIEL
    
  • IV. LES PRÉVISIONS D'ACTIVITÉ
    
  • CHAPITRE III LES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES SOUS L'ÉGIDE DE L'ONU
    
• CONCLUSION
  
• PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1996