1
L. Villa (1992) :
L'évaluation de
la qualité du milieu marin cité in J-L. Carsin et C.
Chanard-Bauchaud : l'environnement de la Méditerranée.
2
Y compris le protocole relatif aux aires protégées
malgré l'omission de ce texte dans les documents présentés
au Sénat.
3
Voir le texte annexé au document Sénat n° 15
(1999-2000).
4
Voir le texte annexé au document Sénat n° 16
(1999-2000).
5
Voir le texte annexé au document Sénat n° 17
(1999-2000).
6
Voir le texte annexé au document Sénat n° 18
(1999-2000).
7
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires.
8
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires.
9
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires.
10
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires.
Projet de loi relatif à la diversité biologique en Méditerranée
Rapports législatifs
Rapport n° 266 (1999-2000), déposé le