Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010

II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION

A. PROGRAMME DE LA CINQUANTE-SEPTIÈME SESSION

Mardi 1 ^er décembre

- Attribution des pouvoirs de présider aux présidents des délégations des parlements des États membres de l'UE

- Vers une nouvelle architecture de sécurité pour l'Europe ? - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- Intervention de M. Håkan JEVRELL, Secrétaire d'État à la défense de Suède, représentant la présidence sortante de l'Union européenne

- Intervention de M. Theodoros Pangalos, Vice-Premier ministre de Grèce, représentant la présidence sortante de l'UEO ;

- Discours de S.E M. Vladimir Chizhov, Ambassadeur de Russie auprès de l'Union européenne.

Mercredi 2 décembre

- Discours de S.E. M. Carlos Fernández Arias Minuesa, représentant permanent de l'Espagne au Conseil de l'UEO / Comité politique et de sécurité de l'UE, au nom de M. Miguel Angel MORATINOS, Ministre des affaires étrangères, représentant la Présidence entrante espagnole de l'UE/UEO;

- Modèles et structures de coopération interparlementaire ;

- La sécurité européenne et le Moyen-Orient ;

- La surveillance maritime européenne ;

- La guerre en Afghanistan : les implications régionales ;

- Intervention de M. Göran Lennmarker, président de la commission des affaires étrangères du Parlement suédois et de la Conférence des présidents des commissions des affaires étrangères des parlements de l'Union européenne ;

- L'Union européenne et les missions de maintien de la paix des Nations unies - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- Projet de budget de l'Assemblée pour 2010, avis sur les budgets des organes ministériels de l'UEO pour 2009 et comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2008.

Jeudi 3 décembre

- Renforcer la base industrielle et technologique de défense européenne (BITDE) - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- Informations fournies par les Conseils de l'UE et de l'UEO sur la politique européenne de sécurité et de défense ;

- Sécurité de l'Europe et élargissement : l'évolution de l'opinion publique.

B. TEXTES ADOPTÉS

L'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale peut adopter trois types de textes, la forme variant selon leurs destinataires :

- une recommandation consiste en une proposition de l'Assemblée adressée au Conseil de l'UEO ;

- une résolution exprime une position de l'Assemblée envoyée aux organisations internationales, aux gouvernements ou aux parlements nationaux ;

- une directive est un texte adressé au Président de l'assemblée ou à une commission.

Texte	Document
Commission de défense
La surveillance maritime européenne Rapporteurs : MM. Kurt Bodewig (Allemagne - Groupe socialiste), Tarmo Kõuts (Estonie - Groupe fédéré) et Konstantinos Vrettos (Grèce - Groupe fédéré)	• Recommandation n°844
La guerre en Afghanistan : les implications régionales Rapporteurs : Mme Françoise Hostalier (France - Groupe fédéré) et MM. Jean-Pierre Kucheida (France - Groupe socialiste) et Mehmet Tekelioglu (Turquie - Groupe fédéré)	• Recommandation n°845
L'Union européenne et les missions de maintien de la paix des Nations unies - réponse au rapport annuel du Conseil Rapporteurs : Mme Ine Aasted-Madsen (Pays-Bas - Groupe fédéré) et René Rouquet (France - Groupe socialiste)	Recommandation n°846
Commission politique
Vers une nouvelle architecture de sécurité pour l'Europe ? - réponse au rapport annuel du Conseil Rapporteur : MM. Arcadio Díaz Tejera (Espagne - Groupe socialiste) et Gerd Höfer	Recommandation n°842
La sécurité européenne et le Moyen-Orient Rapporteure : Mme Josette Durrieu (France - Groupe socialiste)	Recommandation n°843
Les développements en cours en matière de non-prolifération et de désarmement nucléaires Rapporteur : M. Michael Hancock (Royaume-Uni - Groupe libéral)	Recommandation n°847
Informations fournies par les Conseils de l'Union européenne et de l'UEO sur la politique européenne de sécurité et de défense Rapporteurs : MM. Michael Hancock (Royaume-Uni - Groupe libéral) et Giacomo Santini (Italie - Groupe fédéré)	Recommandation n°850
Commission technique et aérospatiale
Renforcer la base industrielle de défense européenne (BITDE) - réponse au rapport annuel du Conseil Rapporteurs : Mme Claire Curtis-Thomas (Royaume-Uni - Groupe socialiste) et M. Edward O'Hara (Royaume-Uni - Groupe socialiste)	Recommandation n°849
Commission pour les relations parlementaires et publiques
Modèles et structures de coopération interparlementaire Rapporteur : M. Hendrik Daems (Belgique - Groupe libéral)	Résolution n°137
Sécurité de l'Europe et élargissement : l'évolution de l'opinion publique Rapporteurs : MM. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré) et Alejandro Muñoz Alonso (Espagne - Groupe fédéré)	Recommandation n°851
Commission du règlement et des immunités
Attribution des pouvoirs de présider aux présidents des délégations Rapporteur : M. José Luis Arnaut (Portugal - Groupe fédéré)	Décision n°30
Commission des questeurs
Projet de budget de l'Assemblée pour 2010 Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)
Avis sur les budgets des organes ministériels de l'UEO pour 2009 Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)
Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2008 Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Le texte intégral des rapports, avis, comptes rendus des débats de l'Assemblée de l'UEO, ainsi que les textes adoptés, sont consultables sur le site : http://www.assembly-weu.org/fr